Passer au contenu
Début du contenu

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 99
Le mardi 20 novembre 2018, 15 h 37 à 17 h 31
Présidence
Neil R. Ellis, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Ministère des Anciens Combattants
• Faith McIntyre, directrice générale, Division de la politique et de la recherche, Politiques stratégiques et commémoration
•  Robert Tomljenovic, directeur de zone
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 19 juin 2018, le Comité entreprend son étude sur les vétérans itinérants.

Faith McIntyre, par vidéoconférence de Charlottetown (Île-du-Prince-Édouard), et Robert Tomljenovic, par téléconférence de Mississauga (Ontario), font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

Ministère des Anciens Combattants
• Cyd Courchesne, directrice générale, Direction générale des professionnels de la santé, médecin-chef
• Alexandra Heber, chef de la psychiatrie, Division des professionnels de la santé
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 9 novembre 2017, le Comité entreprend son étude sur le cannabis médical et le bien-être des vétérans.

Cyd Courchesne fait une déclaration et, avec Alexandra Heber, répond aux questions.

À 17 h 29, la séance est suspendue.

À 17 h 29, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le ministre des Anciens Combattants soit invité à comparaître devant le Comité, le 4 décembre ou le 6 décembre 2018, en lien avec le Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 33 950 $, pour l'étude sur les vétérans itinérants, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 39 100 $, pour l'étude sur le cannabis médical et le bien-être des vétérans, soit adopté.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Karine Parenteau