ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
Conservateur
Guy Parent fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 6, la séance est suspendue.
À 12 h 15, la séance reprend.
Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Anciens Combattants.
Elizabeth Stuart fait une déclaration et, avec Maureen Sinnott, répond aux questions.
Le crédit 1c sous la rubrique Anciens Combattants est adopté.
Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Anciens Combattants.
Le crédit 5c sous la rubrique Anciens Combattants est adopté.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c et 5c inscrits sous la rubrique Anciens Combattants du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016.
À 12 h 48, la séance est suspendue.
À 12 h 50, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur la prestation de services aux anciens combattants, les membres fassent parvenir leurs listes de témoins au greffier du Comité avant le début de la réunion du jeudi 10 mars 2016.
À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,