RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le jeudi 29 mai 2014

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 47, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Kelly Block, Blaine Calkins, Joan Crockatt, Linda Duncan, Ryan Leef, Christine Moore, l'hon. Geoff Regan et Brad Trost.

Membres substituts présents : Megan Anissa Leslie remplace Chris Charlton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Milana Simikian, analyste.

Comparaît : L’hon. Greg Rickford, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Serge Dupont, sous-ministre; Kami Ramcharan, sous-ministre adjointe, dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD, renvoyés au Comité le jeudi 27 février 2014.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 49, la séance est suspendue.

À 9 h 53, la séance reprend.

Serge Dupont répond aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE.

Le crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE.

Le crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

Le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD.

Le crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, du crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, du crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, du crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD.

À 10 h 36, la séance est suspendue.

À 10 h 37, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2), le Comité entreprenne une étude de l’objet du projet de loi C-22, Loi concernant les opérations pétrolières au Canada, édictant la Loi sur la responsabilité et l'indemnisation en matière nucléaire, abrogeant la Loi sur la responsabilité nucléaire et modifiant d'autres lois en conséquence.

À 10 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault

2014/09/03 11 h 58