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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent des langues officielles


NUMÉRO 009 
l
2e SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 4 février 2014

[Enregistrement électronique]

  (0850)  

[Français]

    Honorables membres du comité, je constate qu'il y a quorum.
    Je dois informer les membres que la greffière du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. La greffière ne peut recevoir aucune autre motion. Elle ne peut entendre de rappels au Règlement ni participer aux débats.

[Traduction]

    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
    Je suis prête à recevoir les motions concernant l'élection du président.

[Français]

    Je propose M. Michael Chong comme président.

[Traduction]

    M. Godin propose que M. Chong soit élu à la présidence du comité.
    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: D'accord.
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Chong dûment élu président du comité.

[Français]

    Avant d'inviter M. Chong à prendre place au fauteuil, si le comité le désire, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être une député de l'opposition officielle.

[Traduction]

    Je suis prête à recevoir les motions concernant l'élection du premier vice-président.

[Français]

    Je propose M. Godin comme vice-président.

[Traduction]

    M. Chong propose que M. Godin soit élu au poste de premier vice-président du comité.
    Y a-t-il d'autres motions? Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des voix: D'accord.
    (La motion est adoptée.)

[Français]

    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Godin dûment élu premier vice-président du comité.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le second vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour l'élection du second vice-président.

[Traduction]

    Je propose Lise St-Denis.

[Français]

    Il est proposé par M. Nicholls que Mme St-Denis soit élue seconde vice-présidente du comité. Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    Des députés: D'accord.
    (La motion est adoptée.)
     Je déclare la motion adoptée et Mme St-Denis dûment élue seconde vice-présidente du comité.
    J'invite maintenant M. Chong à prendre place au fauteuil.
     Monsieur Gourde, vous avez la parole.
    Monsieur le président, je propose que nous passions à huis clos pour discuter des travaux futurs du comité.
    (La motion est adoptée.)
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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