OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le jeudi 28 mai 2009

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 8 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, le président.

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Rob Clarke remplace Chris Warkentin et Marcel Proulx remplace Judy Foote.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste ; Hughes Létourneau, stagiaire.

Comparaît : L'hon. Christian Paradis, ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux.

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : François Guimont, sous-ministre ; Jean-Luc Caron, chef des finances par intérim, Direction générale des finances; Tim McGrath, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers; Mike Hawkes, conseiller spécial, Programme accéléré d'infrastructures; Daphne Meredith, sous-ministre déléguée.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

Le ministre fait une déclaration et, avec François Guimont, Tim McGrath et Jean-Luc Caron, répond aux questions.

Le président met en délibération les crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, sont adoptés.

Le président met en délibération les crédits 95, 100, et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

Les crédits 95, 100, 105, et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, sont adoptés.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL.

Le crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL moins le montant attribué à titre de crédit provisoire, est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT.

Le crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT moins le montant attribué à titre de crédit provisoire, est adopté.

Le président met en délibération les crédits 1, 5, 10, et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

Les crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, sont adoptés.

Le président met en délibération les crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

Les crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50 et 55 sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR, des crédits 1, 5, 10 et 25 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, du crédit 1 sous la rubrique GOUVERNEUR GÉNÉRAL, du crédit 1 sous la rubrique PARLEMENT, des crédits 95, 100, 105 et 110 sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN et des crédits 1 et 5 sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité indique à la Chambre des communes qu’il recommande et accepte l’adoption de la proposition sur les frais d’utilisation pour la cale sèche d’Esquimalt, comme elle a été déposée à la Chambre des communes le 20 mai 2009.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte

2009/06/08 15 h 19