Passer au contenu
Début du contenu

OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le mardi 21 avril 2009
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 10 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, le président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Paul Calandra, Jacques Gourde, Martha Hall Findlay, Derek Lee, Pat Martin, Jean-Yves Roy et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Gord Brown remplace Jacques Gourde et l'hon. Geoff Regan remplace l'hon. Dan McTeague.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lydia Scratch, analyste.

 

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Alister Smith, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses. Ministère des Finances : Paul Rochon, sous-ministre adjoint, Direction de la politique économique et fiscale. Bureau du Conseil privé : Tim Sargent, secrétaire adjoint du Cabinet, Secrétariat de liaison de politique macroéconomique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 24 mars 2009, le Comité reprend son étude du plan de relance économique.
 

Alister Smith fait une déclaration et, avec Paul Rochon et Tim Sargent, répond aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Chris Warkentin propose, — Que le Comité adopte un budget au montant de 5 875 $, pour son étude sur les processus d'acquisition au gouvernement fédéral.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 0.

 

Il est convenu, — Que le Comité procède à l'étude du projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite de la Gendarmerie royale du Canada, validant certains calculs et modifiant d'autres lois, le mardi 5 mai 2009.

 

Martha Hall Findlay propose, — Que le Comité fasse comparaître : (i) un représentant du Secrétariat du Conseil du Trésor, et/ou (ii) un ou plusieurs représentants des ministères qui reçoivent des fonds en vertu du Budget 2009 ou du crédit 35 du Conseil du Trésor au Budget principal des dépenses 2009, afin qu’ils témoignent pendant les trente premières minutes de la première réunion du Comité à chaque semaine de séance jusqu’à l’ajournement de la Chambre en juin afin que le Comité puisse se tenir au fait des dépenses effectuées par le gouvernement en vertu des fonds prévus par le Budget 2009 et le crédit 35 du Conseil du Trésor au Budget principal des dépenses de 2009; et

Que le président soit habilité, au nom du Comité, à choisir des témoins, inviter les témoins à comparaître devant le Comité, à assigner les témoins devant le Comité et à contraindre les témoins à comparaître devant le Comité, conformément à l’article 108 du Règlement de la Chambre des communes.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 2; CONTRE : 8.

 

À 13 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Michel Marcotte

 
 
2009-05-15 15 h 24