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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Comité permanent du patrimoine canadien


NUMÉRO 003 
l
2e SESSION 
l
40e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mercredi 11 février 2009

[Enregistrement électronique]

  (1540)  

[Traduction]

    Je suis désolé de vous avoir fait attendre.
    Bienvenue à la troisième séance du Comité permanent du patrimoine canadien.
    Notre premier point à l'ordre du jour est la sélection des témoins pour la motion adoptée à la réunion précédente.
    Madame Glover.
    Je voulais simplement proposer une motion pour tenir notre séance à huis clos. Je vois qu'il y a des caméras ici, et on ne s'y attendait pas. Je propose donc que nous poursuivions nos travaux à huis clos.
    D'accord.
    Madame Lavallée.

[Français]

    Je comprends l'idée de Mme Glover de tenir la séance à huis clos pour discuter des témoins. Ce serait effectivement plus facile. Toutefois, on sait que nos amis les journalistes sont venus ici essentiellement pour entendre nos débats à propos de la motion portant sur les plaines d'Abraham. Je me permets donc de suggérer que nous discutions d'abord de cette motion, après quoi nous pourrons tenir notre séance à huis clos ou non, comme vous le voudrez, à propos de la liste des témoins.

[Traduction]

    Monsieur Rodriguez.

[Français]

    Je n'ai pas eu l'honneur et le privilège de siéger à ce comité auparavant. Par contre, dans tous les autres comités auxquels j'ai siégé, lorsqu'il s'agissait de housekeeping, c'est-à-dire de travaux internes, de choix et de motions, les réunions se tenaient à huis clos.
    J'appuie donc la suggestion de Mme Glover et je suggère que l'ensemble des discussions touchant les travaux du comité se tiennent à huis clos.

[Traduction]

    Y a-t-il d'autres observations sur la motion?
    Monsieur Angus.
    Je crois que la séance d'aujourd'hui serait une excellente occasion pour nous de discuter, à huis clos, de toutes les questions dont nous sommes saisis. Ce serait plus facile, et nous éviterions ainsi l'ambiance burlesque des débats. J'aimerais que les députés établissent une relation entre eux pour pouvoir entamer un dialogue. La présence de journalistes pour cette motion, à ce stade-ci, n'aide certainement pas les choses.

  (1545)  

    Monsieur Pomerleau.

[Français]

    Je partage entièrement l'opinion de ma collègue. Les journalistes se sont déplacés ici aujourd'hui pour cela. Toute la question de la motion sur la reconstitution de la bataille des plaines d'Abraham est dominante pour nous. Elle fera les manchettes pendant de nombreuses semaines et mobilisera beaucoup de gens. Je crois que cela mérite d'être entendu en public.
    Pour ce qui est du choix qui viendra par la suite, cela peut relever du comité.

[Traduction]

    Monsieur Bruinooge.
     Merci, monsieur le président.
    En ce qui concerne les témoins, si je me fie à mon expérience au sein de divers comités pendant plusieurs années, on a tendance à tenir des séances à huis clos lorsqu'on délibère sur des questions comme le nombre de groupes et les types de témoins qui seront invités à comparaître devant un comité — et j'imagine que c'est probablement la même démarche dans ce comité. Il y a plusieurs bonnes raisons pour procéder de la sorte. Par exemple, j'ai déjà siégé à un comité où il fallait déterminer un certain nombre de groupes de premières nations; nous avions essayé d'établir un certain équilibre régional et de répondre aux besoins selon des paramètres économiques, etc. Ce qui importe, c'est le message cohérent de la liste finale plutôt que le débat qui pourrait s'élever durant la préparation de la liste.
    Nous avons donc pris la bonne habitude d'en discuter à huis clos étant donné que nous ne voulons pas indiquer de préférence comme telle. Certains groupes pourraient peut-être juger qu'ils devraient être inclus par opposition à d'autres qui sont retenus pour des raisons liées à la représentation régionale ou à d'autres questions de ce genre. C'est une pratique qui s'est avérée bonne pour d'autres comités, et c'est probablement le cas pour ce comité également.
    Relativement à la motion de Mme Lavallée, les deux côtés se sont exprimés quant à savoir s'il faudrait tenir une séance à huis clos ou non. La sélection des témoins se fait d'habitude à huis clos, mais je ne suis pas certain que cette pratique s'applique aux motions ou aux débats sur des questions de ce genre. En tout cas, c'est peut-être juste mon opinion. Je ne suis pas nécessairement contre ce que M. Angus a dit. Je pense simplement qu'une séance à huis clos convient davantage à la sélection des témoins.
    C'est à peu près tout ce que j'avais à vous dire.
    Mme Glover propose que la réunion se poursuive à huis clos.
    (La motion est adoptée.)
    Nous allons donc poursuivre nos travaux à huis clos.
    Nous prendrons une pause de cinq minutes pour permettre aux gens concernés de quitter la salle.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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