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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 10 février 2009
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 11 h , dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, le vice-président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance, France Bonsant, l'hon. Wayne Easter, l'hon. Mark Eyking, Randy Hoback, Larry Miller, Blake Richards, Bev Shipley, Brian Storseth et Francis Valeriote.

 

Membres substituts présents : David Anderson remplace Pierre Lemieux.

 

Membres associés présents : Malcolm Allen.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Isabelle Duford, greffière de comité. Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste; Mathieu Frigon, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Gerry Ritz, ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire et ministre de la Commission canadienne du blé.

 

Témoins : Agence canadienne d'inspection des aliments : Carole Swan, présidente; Stephen Baker, vice-président, Finances, administration et technologie de l'information; Brian Evans, premier vice-président; Paul Mayers, vice-président associé, Programmes; Cameron Prince, vice-président, Opérations. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Yaprak Baltacioglu, sous-ministre; Pierre Corriveau, sous-ministre adjoint, Gestion intégrée; Marc Fortin, sous-ministre adjoint, Direction générale de la recherche; Andrew Marsland, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques; Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des programmes financiers pour l'agriculture; Krista L. Mountjoy, sous-ministre adjointe, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009: crédits 1b, 5b, 10b et 30b sous la rubrique AGRICULTURE ET AGROALIMENTAIRE renvoyés au Comité le 29 janvier 2009.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec Carole Swan, répond aux questions.

 

À 12 h 4, la séance est suspendue.

À 12 h 8, la séance reprend.

 

Marc Fortin, Krista L. Mountjoy, Andrew Marsland, Brian Evans et Greg Meredith répondent aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE - MINISTÈRE.

 

Le crédit 1b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE - MINISTÈRE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 5b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE - MINISTÈRE.

 

Le crédit 5b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE - MINISTÈRE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE - MINISTÈRE.

 

Le crédit 10b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE - MINISTÈRE est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 30b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE - AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS.

 

Le crédit 30b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE - AGENCE CANADIENNE D'INSPECTION DES ALIMENTS est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 10b et 30b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE L'AGROALIMENTAIRE.

 

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2009/05/08 14 h 39