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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le mardi 26 février 2008
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Diane Marleau, présidente.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Patrick Brown, Meili Faille, Raymonde Folco, Mark Holland, Daryl Kramp, l'hon. Diane Marleau, James Moore, Mario Silva et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : L'hon. Charles Hubbard remplace Mario Silva.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste. Chambre des communes : Gregory Tardi, conseiller parlementaire (Affaires juridiques).

 

Témoins : À titre personnel : Réjean Chartrand, ancien directeur du développement économique et des projets stratégiques à la Ville d'Ottawa. Ville d'Ottawa : Kent Kirkpatrick, directeur municipal; Rick O'Connor, avocat de municipalité. Secrétariat du Conseil du Trésor : Wayne G. Wouters, secrétaire.

 

Autres participants présents : Borden Ladner Gervais LLP : Peter K. Doody, Avocat de la Ville d'Ottawa. Secrétariat du Conseil du Trésor : Michel LeFrançois, avocat général, Direction des services juridiques du Secrétariat.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité les mardis 5 et 12 février 2008, le Comité entreprend son étude sur le projet de train léger.
 

Wayne Wouters et Kent Kirkpatrick font des déclarations et, avec Réjean Chartrand, répondent aux questions.

 

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Michel Marcotte

 
 
2008/02/27 12 h 28