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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 13
 
Le jeudi 7 février 2008
 

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Bezan, le président.

 

Membres du Comité présents : Alex Atamanenko, James Bezan, Ken Boshcoff, l'hon. Wayne Easter, Guy Lauzon, Larry Miller, l'hon. Carol Skelton, Lloyd St. Amand, Paul Steckle, Brian Storseth et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

 

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace André Bellavance.

 

Membres associés présents : Blaine Calkins.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal; Frédéric Forge, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Gerry Ritz, ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire.

 

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Andrew Marsland, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques. Ministère de l'Environnement : Gord Owen, directeur général, Énergie et transports. Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : Steve Verheul, négociateur principal en agriculture, Direction des négociations et des politiques de commerce multilatéral.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du 1er février 2008, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999).
 

Le ministre Gerry Ritz fait une déclaration et, avec Andrew Marsland et Gord Owen, répond aux questions.

 

À 10 h 3, la séance est suspendue.

À 10 h 6, la séance reprend.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur l'Organisation mondiale du commerce.
 

Steve Verheul fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 11 h , le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2008/02/07 11 h 55