ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 63

Le jeudi 7 juin 2007

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 7, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Mills, le président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Bernard Bigras, Nathan Cullen, Luc Harvey, Marcel Lussier, David J. McGuinty, Bob Mills, l'hon. Geoff Regan, Anthony Rota, Francis Scarpaleggia, Maurice Vellacott et Mark Warawa.

Membres substituts présents : L'hon. John Godfrey remplace l'hon. Geoff Regan.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste ; Sam Banks, analyste.

Témoins : Ministère de l'Environnement : Basia Ruta, sous-ministre adjointe et chef de la direction financière; Michael Martin, sous-ministre adjoint , Direction générale de la politique stratégique; Alex Manson, conseiller spécial, Politique de lutte contre les changements climatiques, Direction générale de la politique stratégique.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le Deuxième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

Que, le 12 juin 2007, le Comité procède à l’étude sur les algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines.

Mark Warawa propose, — Que les études suivantes soient aussi incluses dans le Deuxième Rapport du Sous-Comité du programme et de la procédure:

Que, le 14 juin 2007, le Comité procède à une étude sur le smog / air pur;

Que, le 19 juin 2007, le Comité procède à l’étude d’un contre-rendu du sommet G8 sur les développements du changement climatique; et

Que, le 21 juin 2007, le Comité donne, à la discrétion du Président, le choîx entre une étude sur la gazéification des ordures ou sur la technologie du charbon épuré.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 7.

Geoff Regan propose, — Que les études suivantes soient aussi incluses dans le Deuxième Rapport du Sous-Comité du programme et de la procédure:

Que, le 14 juin 2007, le Comité procède à l’étude d’un contre-rendu du sommet G8 sur les développements du changement climatique et la position du Canada compte tenu du contexte international;

Que, le 19 juin 2007, le Comité procède à une étude sur le smog / air pur; et

Que, le 21 juin 2007, le Comité donne, à la discrétion du Président, le choîx entre une étude sur la gazéification des ordures ou sur la technologie du charbon épuré.

Il s'élève un débat.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 10; CONTRE : 0.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, tel que modifié, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 31 mai 2007, le Comité entreprend son étude des dépenses du gouvernement à l'égard des changements climatiques en 2006-2007 et des dépenses prévues en 2007-2008.

Michael Martin fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Justin Vaive

2007/10/15 14 h 17