HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION
Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le lundi 28 novembre 2005
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La présidente (Mme Raymonde Folco (Laval—Les Îles, Lib.)) |
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M. Jean-Claude D'Amours (Madawaska—Restigouche, Lib.) |
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La présidente |
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La présidente |
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M. Todd Norman Russell (Labrador, Lib.) |
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La présidente |
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La présidente |
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Mme Carole Lavallée (Saint-Bruno—Saint-Hubert, BQ) |
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La présidente |
CANADA
Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées |
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TÉMOIGNAGES
Le lundi 28 novembre 2005
[Enregistrement électronique]
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(1325)
[Français]
La présidente (Mme Raymonde Folco (Laval—Les Îles, Lib.)): Bienvenue à la séance 54 du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, en ce lundi 28 novembre 2005.
Il y a deux sujets à l'ordre du jour. Tout d'abord, chers membres du comité, j'aimerais nous féliciter car nous aurons une conversation totalement en français cet après-midi.
Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le certificat de nomination de M. S. Len Hong au poste de président du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail est renvoyé au comité le mercredi 23 novembre 2005.
Bonjour, Eleni.
Pouvons-nous continuer? Je sais que c'est la folie furieuse, mais nous devons tout de même continuer.
Permettez-moi de vous expliquer pourquoi nous nous réunissons à ce sujet. Normalement, la nomination ou le renouvellement d'une nomination est automatique après un délai de 30 jours. Compte tenu du fait que nous ne pensons pas avoir un tel délai devant nous, on nous a demandé de reconduire le mandat.
Si certains se demandent s'il est tout à fait correct de procéder ainsi, je les réfère au procès-verbal de la séance 23 de ce comité, tenue jeudi le 10 mars dernier, où sur une motion de M. Paul Forseth, il a été convenu:
| Que le Comité renonce à poursuivre l'étude de la nomination proposée de Philippe Rabot au poste de commissaire du Bureau des tribunaux de révision du Régime de pensions du Canada (RPC) et de la Sécurité de la vieillesse (SV). |
Évidemment, il s'agit d'un autre cas, mais c'est un précédent qui nous prouve que cette situation s'est déjà produite à ce comité et qu'il n'y avait absolument aucun problème. Nous sommes donc tout à fait dans la légalité si nous désirons continuer.
Dans votre dossier, vous avez une note biographique sur M. Hong. Celui-ci désire qu'on renouvelle son mandat. Il a déjà été président et chef de la direction du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail. Je ne lirai pas son curriculum vitae puisque vous l'avez devant vous. Il travaille dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail depuis 1976, soit depuis 29 ou 30 ans. À l'époque, il était actif auprès de plusieurs commissions et conseils qui s'occupaient de santé et sécurité au travail.
À moins que vous n'ayez des questions ou des commentaires, j'aimerais passer directement à une motion qui permettrait au comité de renoncer à étudier davantage la nomination de M. Hong. Cela aurait pour effet que la nomination suivrait son cours et qu'il n'aurait pas à attendre le délai de 30 jours pour que son mandat soit renouvelé. Dans 30 jours, nous pourrions ne pas être présents. Y a-t-il des questions ou des commentaires?
Monsieur D'Amours.
M. Jean-Claude D'Amours (Madawaska—Restigouche, Lib.): Je propose le renouvellement du mandat de M. Hong.
· (1330)
La présidente: Très bien. Je vais lire la proposition exacte pour ne pas avoir de problème.
| Sur motion de Jean-Claude D'Amours, il est convenu, — Que le Comité renonce à poursuivre l’étude de la nomination proposée de S. Len Hong au poste de président du Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail. |
(La motion est adoptée.)
La présidente: Je n'avais pas l'intention de proposer l'étude d'un deuxième sujet, mais puisque nous avions une réunion aujourd'hui, j'ai voulu en profiter. Vous vous souviendrez peut-être qu'un de nos sous-comités étudie la situation des personnes handicapées. Il se trouve que ce sous-comité a terminé son deuxième rapport et que nous venons tout juste de le recevoir, il y a quelques minutes, par l'entremise de Mme Bélisle.
Il s'agit donc du deuxième rapport du Sous-comité de la condition des personnes handicapées, concernant le rapport de 2004-2005 sur l'application de la Loi sur la bourse de recherches de la flamme du centenaire.
[Traduction]
Ceux d'entre vous qui étaient présents l'an dernier se souviendront que nous avions confié au sous-comité la responsabilité d'examiner les dossiers des récipiendaires de la bourse. Le temps est venu de verser la deuxième moitié de la bourse à M. Hains puisqu'il a soumis son rapport tel que demandé. Le sous-comité a également décerné le prix de recherche de 2005 à Mme Audrey King.
Nous aimerions une motion portant que le comité accepte de verser le reste du montant dû à M. Hains et d'adopter le rapport. Ainsi, je serai en mesure de déposer le rapport à la Chambre cet après-midi.
M. Todd Norman Russell (Labrador, Lib.): Je propose la motion.
La présidente: Est-ce que j'ai besoin de quelqu'un pour appuyer la motion? Monsieur Vincent.
(La motion est adoptée. [voir le Procès-verbal])
[Français]
La présidente: Très bien. Il est adopté à l'unanimité.
[Traduction]
La séance est levée.
[Français]
Mme Carole Lavallée (Saint-Bruno—Saint-Hubert, BQ): Pour satisfaire ma curiosité, j'aimerais savoir si le 18 août...
La présidente: Laissez-moi d'abord mettre fin à la réunion. Vous poserez ensuite votre question.
La séance est levée.