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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 54
 
Le lundi 28 novembre 2005
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 13 h 26, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Raymonde Folco, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Peter Adams, l'hon. Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Raymonde Folco, Paul Forseth et Todd Norman Russell.

 

Membres substituts présents : Carole Lavallée remplace Christiane Gagnon, Pablo Rodriguez remplace l'hon. Eleni Bakopanos et Robert Vincent remplace Yves Lessard.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste.

 
Conformément aux articles 110 et 111 du Règlement, le Comité entreprend l'étude du certificat de nomination de S. Len Hong au poste de président du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail renvoyé au Comité le mercredi 23 novembre 2005.
 

Sur motion de Jean-Claude D'Amours, il est convenu, — Que le Comité renonce à poursuivre l’étude de la nomination proposée de S. Len Hung au poste de président du Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

La présidente présente le deuxième rapport du Sous-comité de la condition des personnes handicapées.

 

Il est convenu, — Que le Comité adopte le rapport annuel du Sous-comité sur la condition des personnes handicapées comme étant le onzième rapport du Comité permanent du Développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées.

Que le greffier soit autorisé à apporter au rapport les changements jugés nécessaires à la rédaction et à la typographie, sans en altérer le fond.

Que le président soit autorisé à déposer le rapport à la Chambre.

 

À 13 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2005/11/28 16 h 24