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SRID Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mercredi 21 avril 2004
 

Le Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Eleni Bakopanos, L'hon. Martin Cauchon, Stockwell Day, L'hon. David Kilgour et Yves Rocheleau.

 

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell pour Colleen Beaumier, Claude Duplain pour L'hon. Martin Cauchon, Alexa McDonough pour Svend Robinson et Karen Redman pour Keith Martin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Lee, analyste; Marcus Pistor, analyste.

 
Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Larry Bagnell, il est convenu, — Que David Kilgour soit élu à la présidence du Sous-comité.

 

Par conséquent, David Kilgour est dûment élu président du Sous-comité.

 

Sur motion de Claude Duplain, il est convenu, — Que Stockwell Day soit élu vice-président de l'opposition du Sous-comité.

 

David Kilgour assume la présidence.

 

Sur motion de Karen Redman, il est convenu, — Que le Sous-comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Sur motion de Karen Redman, il est convenu, — Que le Sous-comité suive la procédure du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international relativement à l’interrogation des témoins et que dix minutes soient allouées au premier intervenant de chaque parti lors d’audiences où comparaissent des témoins.

 

Sur motion de Karen Redman, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l'absence de quorum pourvu qu'au moins trois membres soient présents, dont des membres du gouvernement et de l'opposition .

 

Le Sous-comité discute de ses futurs travaux.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règelment, le Sous-comité examine le rôle de l'Organisation mondiale de la santé et invite à comparaître le 28 avril 2004 le docteur Jack Chow, sous-directeur général, VIH/SIDA, Turberculose et Paludisme de l'OMS.

 

À 15 h 38, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Stephen Knowles

 
 
2004/04/22 11 h 49