SHEA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mercredi 24 novembre 1999
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos à 15 h 25, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lynn Myers, président.
Membres du Sous-comité présents : Yvon Charbonneau, Reed Elley, Ovid Jackson, Réal Ménard, Lynn Myers, Judy Wasylycia-Leis.
Autres députés présents : Paul Szabo, Bernard Patry
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu, -- Que le Comité prévoit des audiences sur le projet de loi C-13, le jeudi 2 décembre et le jeudi 9 décembre 1999.
Il est convenu, -- Que le Comité prévoit, au besoin, d'autres audiences sur le projet de loi C-13 le lundi 6 décembre et le lundi 13 décembre 1999.
Il est convenu, -- Qu'une séance du Sous-comité du programme et de la procédure soit prévue à l'horaire, en décembre, afin de discuter des futurs travaux du Comité.
À 15 h 44, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité
Roxanne Enman