AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 13
Le vendredi 19 novembre 1999
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 9 h 05, au Crowne Plaza Hotel Georgia, à Vancouver, C.-B., sous la présidence de Sue Barnes, présidente.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, Sue Barnes, John Finlay, Ghislain Fournier, Jim Gouk, David Iftody, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, John O'Reilly.
Membres substituts présents : Val Meredith pour Derrek Konrad; John Cummings pour Mike Scott; Libby Davies pour Louise Hardy.
Autre député présent : Paul Forseth.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley; Tonina Simeone, attachées de recherche.
Témoins : De l'Institut C.D. Howe : John Richards, professeur auxiliaire. À titre personnel : Mike Harcourt, ancien premier ministre de la Colombie-Britannique. De l'Institution Laurier : Mad. Roslyn Kunin, directrice générale. De R.M. Richardson and Associates : Robin M. Richardson, président. De l'Université de Victoria : Rod Dobell, professeur, politiques gouvernementales. De la Fondation David Suzuki : Jim Fulton, directeur exécutif.
Conformément à son ordre de renvoi du lundi 1er novembre 1999, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-9, Loi portant mise en vigueur de l'Accord définitif nisga'a (voir le procès-verbal du mercredi 3 novembre 1999, séance no 3).
Le Comité reprend l'étude de l'article 2.
John Richards, Mike Harcourt et Roslyn Kunin font des déclarations.
À 9 h 51, la séance est suspendue.
À 9 h 52, la séance reprend.
Rod Dobell et Jim Fulton font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 12 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Richard Dupuis
Greffier législatif