Questions et réponses Toutes les sessions 17 janvier 1994 à aujourd'hui

Préciser votre recherche

Aucun texte de recherche saisi

Information historique
L'information ci-dessous se rapporte à une session antérieure.

Q-206

38-1
Du 4 octobre 2004 au 29 novembre 2005

Q-206

38e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
3 octobre 2005
Réponse obtenue
15 novembre 2005
En ce qui concerne le dîner officiel donné à Edmonton le 24 mai 2005 en l’honneur de la Reine, et la procédure qui a été suivie pour faire les invitations : a) quand les invitations ont-elles été expédiées aux invités; b) à qui les invitations ont-elles été envoyées; c) les whips des partis politiques reconnus à la Chambre des communes ont-ils été priés d’y inviter les députés de leur parti et, si c’est le cas, quand le leur a-t-on demandé; d) le coût total du dîner, dont l’hôte était le premier ministre, inclut-il toutes les commissions versées aux agences contractuelles?
Information historique
L'information ci-dessous se rapporte à une session antérieure.

Q-163

38-1
Du 4 octobre 2004 au 29 novembre 2005

Q-163

38e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
7 juin 2005
Réponse obtenue
26 septembre 2005
En ce qui a trait au dîner officiel offert en l’honneur de la reine le 24 mai 2005 à Edmonton et les invitations à ce dîner : a) a-t-on envoyé des invitations officielles; b) quels étaient les critères à respecter pour recevoir une invitation; c) combien a coûté l’événement au total?
Information historique
L'information ci-dessous se rapporte à une session antérieure.

Q-99

38-1
Du 4 octobre 2004 au 29 novembre 2005

Q-99

38e législature, 1re session
Posée par
Date de la question
7 mars 2005
Réponse obtenue
15 avril 2005
Quelles différences y a-t-il entre les politiques régissant les droits d’entrée sur les terrains de golf des parcs nationaux d’Elk Island et de Fundy, et pourquoi ces différences?
Information historique
L'information ci-dessous se rapporte à une session antérieure.

Q-132

37-2
Du 30 septembre 2002 au 12 novembre 2003

Q-132

37e législature, 2e session
Posée par
Date de la question
4 février 2003
Réponse obtenue
21 mars 2003
Pour chaque année entre 1993 et 2001, à combien s’est établi le montant facturé au gouvernement et à ses organismes par les Associés de recherche EKOS?
Information historique
L'information ci-dessous se rapporte à une session antérieure.

Q-93

37-2
Du 30 septembre 2002 au 12 novembre 2003

Q-93

37e législature, 2e session
Posée par
Date de la question
6 décembre 2002
Retirée
4 février 2003
Pour chaque année entre 1993 et 2001, à combien s’est établi le montant facturé au gouvernement et à ses organismes par les Associés de recherche EKOS ?
Haut de la page