Q-2328 , 44^e législature, 1^re session Du 22 novembre 2021 au 6 janvier 2025

En ce qui concerne l’approbation par Santé Canada des produits de vaccination à ARNm : a) Santé Canada peut-il exclure définitivement que des effets indésirables sur des cellules et des tissus humains (p. ex. prolifération cellulaire, toxicité) puissent être causés par des mécanismes d’action, comme (i) la création de protéines aberrantes par décalage du cadre ribosomique, (ii) une injection concomitante de fragments du plasmide d’ADN résiduel dépassant de 188 à 509 fois, selon Speicher et coll., les limites établies dans les directives pour l’ADN restant, que la Food and Drug Administration des États-Unis et l’Organisation mondiale de la santé ont fixées à 10 ng/dose quand celles-ci sont mesurées par fluorimétrie, et la transfection subséquente de ces fragments dans le noyau cellulaire à l’aide des nanoparticules lipidiques (NPL), (iii) une injection concomitante d’autres contaminants, tels que de l’ARN double brin ou de l’ARN fragmenté, (iv) des niveaux anormalement élevés d’anticorps IgG4 à cause d’une vaccination répétée, (v) une injection concomitante d’endotoxines bactériennes dont on a déjà relevé la présence dans les fioles de Pfizer et de Moderna, des endotoxines qui peuvent également être transfectées par les NPL, (vi) la possibilité de transcriptase inversée de l’ARNm dans l’ADN, (vii) la présence d’ADN promoteur/activateur de SV40 comme contaminant supplémentaire susceptible de transfecter les cellules et de s’intégrer dans le génome, (viii) la pénétration facilitée par les NPL de l’ARNm et de la protéine de spicule à travers la barrière hémato-encéphalique et le placenta, dans le lait maternel ainsi que dans les organes et les tissus, tout particulièrement ceux du cœur, de la moelle osseuse et du cerveau; b) lorsque l’on examine les mécanismes d’action en a), Santé Canada peut-il exclure définitivement que la combinaison de deux ou de plusieurs de ces mécanismes puisse avoir des effets indésirables de prolifération cellulaire ou de toxicité; c) Santé Canada a-t-il évalué les risques et les avantages de (i) chacun de ces mécanismes d’action singuliers, (ii) la combinaison de l’un ou l’autre des mécanismes en a); d) si la réponse en c) est affirmative, quelle évaluation des risques et des avantages a été faite; e) si la réponse en c) est négative, pourquoi Santé Canada n’évalue-t-il pas les risques et les avantages; f) Santé Canada a-t-il établi de nouvelles limites de sécurité des niveaux d’ADN résiduel en présence d’un système de libération de nanoparticules lipidiques dans un produit de vaccination à ARNm?