Publication Search

Bonjour, chers collègues.

La première partie de la réunion ne se tient pas à huis clos, mais de façon publique, alors que nous devons adopter le rapport issu de la séance tenue vendredi par le Sous-comité du programme et de la procédure.

Vous avez tous et toutes reçu le rapport pour approbation. Y a-t-il des commentaires, avant que nous passions au vote?

Monsieur Longfield, vous avez la parole.

Merci, monsieur le président.

Je remercie le Sous-comité du travail qu'il a réalisé à cet égard. Je me demande si, dans le cadre de l'étude sur l'eau douce à venir, nous pourrions inclure le témoignage concernant le lac Kearl sous forme d'amendement au rapport du Sous-comité. Ce serait un témoignage utile.

Nous n'avons pas encore adopté la motion relative à l'étude du lac Kearl, et nous n'avons pas besoin d'une autorisation pour utiliser des témoignages provenant d'autres réunions du Comité dans un rapport. Toutefois, il serait logique d'inclure ce témoignage, étant donné que si nous allons de l'avant en ce qui concerne l'étude du lac Kearl et que nous englobons le segment sur le bassin hydrographique de la rivière Athabasca que nous avions envisagé, ce témoignage sera directement lié à notre étude sur l'eau douce.

À des fins de clarification, je pense qu'il serait judicieux de modifier le rapport — pouvons-nous le faire? — pour dire que toute preuve ou tout témoignage apportés dans le cadre d'une éventuelle étude des événements impliquant Imperial Oil dans le bassin hydrographique de la rivière Athabasca peut être utilisé au cours de la rédaction du rapport de l'étude sur l'eau douce. Quelqu'un...?

D'accord, cela figure déjà en quelque sorte dans le rapport, mais nous n'avons pas adopté la motion relative à la société Imperial Oil. Avant de l'adopter, nous devons présenter la motion.

L'idée de mener une étude de ces événements liés au bassin hydrographique de la rivière Athabasca est mentionnée dans le rapport du Sous-comité. Cependant, l'adoption de ce rapport n'entraîne pas l'adoption de la motion. Elle permet ou lance simplement un débat sur la motion, sur laquelle nous voterons après l'adoption de ce rapport.

Vous avez la parole, monsieur Kurek.

Merci beaucoup.

Vous avez fait remarquer que les comités ont l'habitude d'élargir les témoignages. Toutefois, il semble irrecevable — non pas du point de la procédure, mais simplement en général — de demander qu'un témoignage apporté dans le cadre d'une étude qui n'a pas été réalisée soit inclus dans un rapport pour lequel nous n'avons pas encore donné d'instructions de rédaction.

Bien que je comprenne l'intention — et j'estime certainement que la motion proposée et l'étude proposée, qui sera probablement entreprise par le Comité à un moment donné, sont très pertinentes —, je ne suis pas sûr que ce soit quelque chose qui doive être expliqué à ce stade, alors que nous n'avons pas encore adopté la motion et que nous n'avons pas encore achevé l'étude.

Ce cas est un peu déroutant.

Avant de céder la parole à Mme Pauzé et pour être sûr de bien comprendre, je précise que le rapport du Sous-comité n'entraîne pas l'adoption de la motion visant à étudier les événements survenus dans le bassin hydrographique de la rivière Athabasca. Il indique essentiellement que, si nous adoptons cette motion, nous utiliserons ces témoignages pour notre étude sur l'eau douce.

Dans le rapport, il est question de la proposition de M. Weiler telle que modifiée. Or, j'avais proposé une modification pour que nous puissions aussi entendre les témoignages de représentants du ministère de l'Environnement.

Oui, nous allons en débattre et apporter les modifications nécessaires. Pour l'instant, nous devons adopter le rapport du Sous-comité.

Quelqu'un veut-il proposer des changements au rapport lui-même, avant que nous lancions le débat sur la motion de M. Weiler?

Je suis désolée, monsieur le président, mais j'ai une autre question à vous poser.

N'avions-nous pas aussi parlé du rapport sur les énergies renouvelables?

Parlez-vous du rapport sur les énergies propres?

Oui.

On m'a dit que nous allions recevoir la première ébauche du rapport.

En fait, le rapport ne mentionne pas que nous poursuivons notre revue du rapport sur les subventions aux énergies fossiles, mais cela fait partie des travaux futurs. Nous n'avons pas nécessairement besoin de le mentionner dans le rapport, apparemment, puisqu'il est entendu que nous continuons à passer en revue les deux rapports liés aux deux études.

Pour ce qui est du rapport sur l'eau, on demande aux membres du Comité de remettre au greffier toute proposition concernant les déplacements à faire et les témoins à convoquer.

Alors, tout est là.

Les membres du Comité sont-ils prêts à adopter le rapport et à procéder ensuite au débat sur la motion de M. Weiler?

Monsieur Duguid, vous avez la parole.

Je suis désolé, monsieur le président. J'ai eu du mal à me connecter, et je suis donc en train de rattraper ce que j'ai manqué au cours de la conversation.

J'espère que les interprètes peuvent m'entendre.

Je me demande si, parce que je me suis joint à vous tardivement, vous pourriez résumer où nous en sommes, afin que je sache sur quoi je vais voter. Heureusement, ou malheureusement pour moi, je suis toujours le premier à voter, comme vous le savez.

Nous votons sur le rapport du Sous-comité, qui est très simple. Souhaitez-vous toujours que je le passe en revue?

M. Kurek propose que nous l'adoptions avec dissidence, de sorte que vous n'ayez pas à voter.

C'est bien.

D'accord. Je tente simplement d'économiser un peu de temps. Il est assez évident que nous ne sommes pas allés plus loin que la mention du rapport du Sous-comité.

Quelqu'un d'autre souhaite-t‑il intervenir?

(La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal]

Le président: Je vois que M. Weiler veut parler de sa motion.