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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 31
Le mardi 14 avril 2026, 11 heures à 13 h 3
Webdiffusion
Présidence
L'hon. Terry Duguid, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Laura Carter, analyste
• Avalon Jennings, analyste
Conseil des ressources indiennes Inc.
• Stephen Buffalo, président et directeur général
Régie de l’énergie du Canada
• Darren Christie, économiste en chef
• Mike Johnson, chef technique, Ressources d’hydrocarbures
Enserva
• Gurpreet Lail, présidente et directrice générale
Ministère des Ressources naturelles
• Kimberly Lavoie, sous-ministre adjointe, Nòkwewashk
• Drew Leyburne, sous-ministre adjoint, Secteur des systèmes énergétiques
• Erin O'Brien, sous-ministre adjointe, Secteur des carburants
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude des exportations d’énergie canadiennes.

Gurpreet Lail et Stephen Buffalo font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 56, la réunion est suspendue.

À 12 h 2, la réunion reprend.

Drew Leyburne et Darren Christie font des déclarations et, avec Kimberly Lavoie et Erin O’Brien, répondent aux questions.

À 12 h 52, la réunion est suspendue.

À 12 h 55, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude du développement des minéraux critiques au Canada.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Des possibilités extraordinaires pour le Canada : Le développement des minéraux critiques ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à midi le mardi 28 avril 2026.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 000 $, pour l'étude de pour l'étude du Budget principal des dépenses 2026-2027 : crédit 1 sous la rubrique Administration du pipe-line du Nord, crédit 1 sous la rubrique Commission canadienne de sûreté nucléaire, crédit 1 sous la rubrique Énergie atomique du Canada, Limitée, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Ressources naturelles, crédit 1 sous la rubrique Régie canadienne de l'énergie, soit adopté.

À 13 h 03, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Luc Plourde