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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 19
Le jeudi 11 décembre 2025, 11 h 2 à 12 heures
Webdiffusion
Présidence
L'hon. Terry Duguid, président (Libéral)

• Cheryl Gallant remplace Richard Martel (Conservateur)
• Jacques Gourde remplace Gaétan Malette (Conservateur)
• Jonathan Rowe remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
Chambre des communes
• Jean-Luc Plourde, greffier de Comité
 
Bibliothèque du Parlement
• Laura Carter, analyste
• Nadia Faucher, analyste
Énergie atomique du Canada, Limitée
• Fred Dermarkar, président et directeur général
• Maude-Émilie Pagé, vice-présidente par intérim, Relations avec les autochtones et les parties prenantes
Ministère des Ressources naturelles
• Drew Leyburne, sous-ministre adjoint
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 4 décembre 2025, le Comité entreprend son étude de la gestion des Laboratoires Nucléaires Canadiens par des compagnies américaines.

Fred Dermarkar fait une déclaration et, avec Maude-Émilie Pagé, répond aux questions.

Il est convenu, — Que nonobstant les motions de routine, une seconde ronde de questions de cinq minutes par parti soit ajoutée après la première ronde de questions.

Motion

Mario Simard propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : John-Paul Danko, Claude Guay, Corey Hogan, Ron McKinnon, Mario Simard — 5;

CONTRE : Cheryl Gallant, Jacques Gourde, Jonathan Rowe, Corey Tochor — 4.

À 12 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard