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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources naturelles (RNNR)
45e législature, 1re session
Réunion 10
Le jeudi 30 octobre 2025, 11 h 1 à 12 h 41
Webdiffusion
Présidence
L'hon. Terry Duguid, président (Libéral)

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• Sukhman Gill remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
• Jonathan Rowe remplace Richard Martel (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Laura Carter, analyste
• Sarah Lemelin-Bellerose, analyste
• Nadia Faucher, analyste
Industrie forestière
Ministère des Ressources naturelles
• Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint
• Greg Smith, directeur, Service canadien des forêts
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité entreprend son étude de l'industrie forestière.

Glenn Hargrove fait une déclaration et, avec Greg Smith, répond aux questions.

À 11 h 5, la réunion est suspendue.

À 11 h 8, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 11 h 9, la réunion est suspendue.

À 11 h 10, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 12 h 02, la réunion est suspendue.

À 12 h 09, la réunion reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que nonobstant les pratiques habituelles du Comité concernant l’accès aux documents et la distribution des documents, le Comité permet que;

a. Jusqu’à trois membres associés du Comité par parti soient autorisés à recevoir les avis de convocation et les avis de motion et à accéder au cartable numérique;

b. Les noms des membres associés désignés soient communiqués par les bureaux des whips de chaque parti reconnu à la greffière du Comité; et

c. Les dispositions de cette motion cessent d'être en vigueur à compter du 26 janvier 2026 à moins qu’il en soit ordonné autrement.

Développement des minéraux critiques au Canada
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude du développement des minéraux critiques au Canada.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget supplémentaire proposé en lien avec l’étude du développement des minéraux critiques au Canada au montant de 5 500$ soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé en lien avec l’étude de l’industrie forestière au montant de 51 000$ soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité accepte les mémoires pour l’étude sur le développement des minéraux critiques au Canada jusqu’au vendredi 5 décembre 2025, 17h00.

Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre les recommandations des partis à la greffière du Comité pour le rapport sur l’étude du développement des minéraux critiques au Canada soit le vendredi 21 novembre 2025, 17h00.

À 12 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Geneviève Dubois-Richard