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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)
45e législature, 1re session
Réunion 20
Le mardi 10 février 2026, 10 h 57 à 12 h 7
Webdiffusion
Présidence
Terry Sheehan, président (Libéral)

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• Eric St-Pierre remplace Philip Earle (Libéral)
• William Stevenson remplace Jamie Schmale (Conservateur)
• Lori Idlout (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
• Antoine Csuzdi-Vallée, analyste
 
Chambre des communes
• Patrick Williams, greffier à la procédure
Enjeux liés à l'inscription en vertu de la Loi sur les Indiens
Ministère des Services aux Autochtones
• Lori Doran, directrice générale, Affaires individuelles
• Stuart Hooft, directeur, Réforme de l'enregistrement et politique, procédures et gestion de programme
• Sacha Senécal, directeur général et dirigeant principal des données
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 1 décembre 2025, le Comité entreprend son étude des enjeux liés à l'inscription en vertu de la Loi sur les Indiens.

Lori Doran, Stuart Hooft et Sacha Senécal font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove