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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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• Scott Aitchison remplace Laila Goodridge (Conservateur)
• Marilyn Gladu remplace Annie Koutrakis (Libéral)
• Dan Muys remplace Garnett Genuis (Conservateur)
• Abdelhaq Sari remplace Caroline Desrochers (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Eleni Kachulis, analyste
• Vanessa Preston, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude de la gestion et impact de la Modernisation du versement des prestations, soit adopté.

• L’hon. Gregor Robertson, C.P., député, ministre du Logement et de l’Infrastructure
Ministère du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités
• Paul Halucha, sous-ministre
• Michelle Baron, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion ministérielle
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2026-2027 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, crédits 1 et 5 sous la rubrique Organisation canadienne d'élaboration de normes d'accessibilité, crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail et crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social, renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2026.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

Le ministre fait une déclaration et, avec Paul Halucha, répond aux questions.

À 15 h 53, la réunion est suspendue.

À 15 h 57, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, moins le montant attribué dans les crédits provisoires, est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport du crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, moins les montants attribués dans les crédits provisoires, à la Chambre.

À 16 h 50, la réunion est suspendue.

À 16 h 56, la réunion reprend.

Real Property Association of Canada
• Michael Brooks, président-directeur général
Société de logement communautaire de Toronto
• Sean Baird, président et chef de la direction
Wesgroup Properties
• Brad Jones, dirigeant principal du développement
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 février 2026, le Comité reprend son étude des mises en chantier dans le cadre des programmes fédéraux.

Michael Brooks, Sean Baird et Brad Jones font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Longpré