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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 35
Le lundi 4 mai 2026, 15 h 45 à 17 h 42
Webdiffusion
Présidence
Andréanne Larouche, vice-présidente (Bloc Québécois)

• Scott Aitchison remplace Rosemarie Falk (Conservateur)
• Lisa Hepfner remplace L'hon. Nathaniel Erskine-Smith (Libéral)
• Richard Martel remplace Garnett Genuis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Eleni Kachulis, analyste
• Vanessa Preston, analyste
Association canadienne des constructeurs d'habitations
• Kevin Lee, directeur général
Missing Middle Initiative
• Mike Moffatt, directeur fondateur
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 février 2026, le Comité entreprend son étude des mises en chantier dans le cadre des programmes fédéraux.

Kevin Lee et Mike Moffatt font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 heures, Robert Morrissey assume la présidence.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 18 750 $, pour l'étude des mises en chantier dans le cadre des programmes fédéraux, soit adopté.

À 17 heures, la réunion est suspendue.

À 17 h 6, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude de l'emploi des jeunes au Canada.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures le vendredi 15 mai 2026.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d'une conférence de presse après la présentation du rapport du Comité à la Chambre sur l'emploi des jeunes au Canada; et que la présidence et un membre de chaque parti y représentent le Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité préparent, en accord avec la présidence, un communiqué annonçant l'étude du Comité portant sur les mises en chantier dans le cadre des programmes fédéraux; et invitant le public à présenter des mémoires relativement à l'étude au plus tard le mardi 9 juin 2026.

À 17 h 19, la réunion est suspendue.

À 17 h 27, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 23 avril 2026, le Comité entreprenne une étude sur l’itinérance au Canada, y compris un examen du programme Vers un chez-soi, en vue d’évaluer son efficacité et de cerner les lacunes et les possibilités d’amélioration dans les approches fédérales de lutte contre l’itinérance; que cette étude porte sur les principaux facteurs contribuant à l’itinérance, notamment l’accessibilité au logement et le besoin de logements avec services de soutien, la crise des dépendances, la toxicomanie, l’accès aux services de traitement et de rétablissement, ainsi que les mesures de soutien disponibles; que le Comité invite le ministre du Logement et de l'Infrastructure, les organisations communautaires et d’autres parties prenantes concernées; que le Comité tienne un minimum de quatre réunions; que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, en lien avec l'étude de l'itinérance au Canada, les membres du Comité soumettent leur liste de témoins au greffier du Comité au plus tard le mercredi 20 mai 2026.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité préparent, en accord avec la présidence, un communiqué annonçant l'étude du Comité portant sur l'itinérance au Canada; et invitant le public à présenter des mémoires au plus tard le vendredi 19 juin 2026.

À 17 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Longpré