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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
45e législature, 1re session
Réunion 12
Le jeudi 30 octobre 2025, 15 h 31 à 17 h 24
Webdiffusion
Présidence
Robert Morrissey, président (Libéral)

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• Carol Anstey remplace Garnett Genuis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Antoine Dedewanou, analyste
• Eleni Kachulis, analyste
L'emploi des jeunes au Canada
À titre personnel
• Mircea Vultur, professeur titulaire
HVAC&R Workers of Ontario Local 787 (United Association of Journeymen and Apprentices)
• Andrew Tarr, gestionnaire des affaires et secrétaire financier
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude de l'emploi des jeunes au Canada.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité, en consultation avec le président, produisent un communiqué pour annoncer l’étude du Comité sur la définition du terme « travail » et l’usage de l’article 107 dans le Code canadien du travail et pour inviter le public à présenter des mémoires concernant l’étude au plus tard le vendredi 30 janvier 2026.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier et les analystes du Comité, en consultation avec le président, produisent un communiqué pour annoncer l’étude du Comité sur les impacts du Programme des travailleurs étrangers temporaires sur le marché du travail et pour inviter le public à présenter des mémoires concernant l’étude au plus tard le vendredi 13 février 2026.

Andrew Tarr et Mircea Vultur font des déclarations et répondent aux questions.

Du consentement unanime, sur motion de Rosemarie Falk, il est convenu, — Que, nonobstant les pratiques habituelles du Comité concernant l’accès aux documents et la distribution des documents,

a. jusqu’à trois membres associés du Comité par parti soient autorisés à recevoir les avis de convocation et les avis de motion et à accéder au cartable numérique;

b. que les noms des membres associés désignés soient communiqués par les bureaux des whips de chaque parti reconnu au greffier du Comité;

c. que les dispositions de cette motion cessent d’être en vigueur à compter du 26 janvier 2026, à moins qu’il en soit ordonné autrement.

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Longpré