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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 38
Le lundi 25 mai 2026, 11 h 3 à 12 h 55
Huis clos
Présidence
Mel Arnold, vice-président (Conservateur)

• Martin Champoux remplace Alexis Deschênes (Bloc Québécois)
• L’hon. Ali Ehsassi remplace Patrick Weiler (Libéral)
• Corey Tochor remplace Mike Dawson (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 17 juin 2025, le Comité reprend l'examen de la Loi sur les pêches.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 10, la réunion est suspendue.

À 12 h 11, la réunion reprend.

À 12 h 29, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 12 h 48, la réunion est suspendue.

À 12 h 49, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que les témoignages reçus par le Comité pour l’étude sur le budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans, de même que pour l’étude sur la pêche illégale, non déclarée et non réglementée lors de la première session de la 44e législature, soient pris en considération par le Comité dans son étude sur l’examen de la Loi sur les pêches.

À 12 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Maxime Ricard