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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
45e législature, 1re session
Réunion 33
Le jeudi 16 avril 2026, 11 h 3 à 13 h 7
Webdiffusion
Présidence
Shannon Miedema, présidente (Libéral)

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• Maggie Chi remplace Wade Grant (Libéral)
• Mario Simard remplace Patrick Bonin (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Sarah Houle, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Norme sur la disponibilité des véhicules électriques
Ministère de l'Industrie
• Benoit Tessier, directeur général, Direction générale de l'automobile, du transport et des compétences industrielles
Ministère des Ressources naturelles
• Anna van der Kamp, directrice exécutive, Programmes de décarbonation
Ministère de l'Environnement
• Mark Cauchi, directeur général, Énergie et transports, Direction générale de la protection de l'environnement
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude de la norme sur la disponibilité des véhicules électriques.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 2, la réunion est suspendue.

À 12 h 9, la réunion reprend.

À 13 h 7, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune