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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
45e législature, 1re session
Réunion 30
Le mardi 24 mars 2026, 15 h 31 à 17 h 23
Webdiffusion

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• Jason Groleau remplace Ellis Ross (Conservateur)
• Grant Jackson remplace Branden Leslie (Conservateur)
• Robert Morrissey remplace Will Greaves (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Sarah Yakobowski, analyste
Élection à la présidence
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection à la présidence.

Sur motion de Patrick Bonin, il est convenu, — Que Shannon Miedema soit élue à la présidence du Comité.

Système de tarification fondé sur le rendement
À titre personnel
• Charles Séguin, professeur agrégé, Université du Québec à Montréal
Institut climatique du Canada
• Dale Beugin, vice-président directeur
Fédération canadienne des contribuables
• Franco Terrazzano, directeur fédéral
• Nicolas Gagnon, directeur Québec
Clean Prosperity
• Etienne Rainville, vice-président, Centre du Canada
Pembina Institute for Appropriate Development
• Tim Weis, directeur principal, Décarbonisation industrielle
Resource Works Society
• Margareta Dovgal, directrice générale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 20 novembre 2025, le Comité reprend son étude sur le système de tarification fondé sur le rendement.

Franco Terrazzano, Tim Weis et Margareta Dovgal font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 34, la réunion est suspendue.

À 16 h 44, la réunion reprend.

Charles Séguin, Dale Beugin et Etienne Rainville font des déclarations et répondent aux questions.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 17 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune