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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 13
Le jeudi 6 novembre 2025, 11 h 1 à 13 h 8
Webdiffusion
Présidence
Angelo Iacono, président (Libéral)

• Aaron Gunn remplace Carol Anstey (Conservateur)
• Jeremy Patzer remplace Branden Leslie (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Accélérer : L'Alliance canadienne de la chaîne d'approvisionnement de VZÉ
• Matthew Fortier, président et président-directeur général
Clean Energy Canada
• Joanna Kyriazis, directrice des politiques et stratégies
Mobilité électrique Canada
• Daniel Breton, président et directeur général
Institut du futur énergétique
• Barry Penner, président
High Country Chevrolet Buick GMC Ltd
• Doug Green, président
Nouvelle économie Canada
• Merran Smith, président
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude de la norme sur la disponibilité des véhicules électriques.

Joanna Kyriazis, Daniel Breton et Doug Green font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 1, la réunion est suspendue.

À 12 h 11, la réunion reprend.

Matthew Fortier, Barry Penner et Merran Smith font des déclarations et répondent aux questions.

Du consentement unanime, sur motion de Ellis Ross, il est convenu, — Que, nonobstant les pratiques habituelles du Comité concernant l’accès aux documents et la distribution des documents : a) jusqu’à trois membres associés du Comité par parti soient autorisés à recevoir les avis de convocation et les avis de motion et à accéder au cartable numérique; b) que les noms des membres associés désignés soient communiqués par les bureaux des whips de chaque parti reconnu au greffier du comité; c) que les dispositions de cette motion cessent d'être en vigueur à compter du 26 janvier 2026, à moins qu’il en soit ordonné autrement.

À 13 h 08, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune