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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 23
Le mercredi 25 février 2026, 16 h 30 à 18 h 24
Webdiffusion
Présidence
Marie-France Lalonde, présidente (Libéral)

• Braedon Clark remplace Tatiana Auguste (Libéral)
• Tamara Kronis remplace Blake Richards (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
À titre personnel
• Bryan Brulotte
• Kevin Leboeuf
• Grigori Potapenko
Honour House Society
• Richard Coleman, directeur
Services de formation au drone Veterans Elite inc.
• Greg Merrill, instructeur de pilotage de système d’aéronef télépiloté et évaluateur de vol
Veterans Artist Collective
• Christopher Hennebery, adjudant-chef
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 18 septembre 2025, le Comité reprend son étude des obstacles à l’entrepreneuriat chez les vétérans.

Bryan Brulotte, Richard Coleman et Greg Merrill font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 16, la réunion est suspendue.

À 17 h 17, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

1. Que l’étude sur le suivi du contrat des services de réadaptation accordé à PSRVC soit allongée à quatre réunions;

2. Que les représentants de PSRVC et Lifemark soient invités à comparaitre le 23 mars 2026, dans le cadre de l’étude sur le suivi du contrat des services de réadaptation accordé à PSRVC;

3. Que la Ministre des anciens combattants et des représentants d’Anciens combattants Canada soient invités à comparaitre pour une heure le 25 mars 2026, et que l’Ombud des vétérans soit invitée à comparaitre pour l’autre heure lors de la même réunion, dans le cadre de l’étude sur le suivi du contrat des services de réadaptation accordé à PSRVC;

4. Que la Ministre des anciens combattants, et des représentants d’Anciens combattants Canada, soient invités àcomparaitre en avril 2026, dans le cadre d’une étude sur le Budget principal des dépenses 2026-2027, et sur l’objet du Budget supplémentaire des dépenses (C), 2025-2026;

5. Que le greffier prépare et distribue un calendrier de travail pour le Comité pour les mois de mars et avril 2026.

À 17 h 26, la réunion est suspendue.

À 17 h 32, la réunion reprend.

Kevin Leboeuf, Grigori Potapenko et Christopher font des déclarations et répondent aux questions.

À 18 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Eric Glavin