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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 16
Le mardi 2 décembre 2025, 15 h 34 à 17 h 24
Webdiffusion
Présidence
Marie-France Lalonde, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
• L’hon. Jill McKnight, C.P., députée, ministre des Anciens Combattants
Ministère des Anciens Combattants
• Christine McDowell, sous-ministre par intérim
• Steven Harris, sous-ministre adjoint principal, Prestation des services
• Pierre Tessier, sous-ministre adjoint, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels
• Mitch Freeman, sous-ministre adjoint par intérim, Secteur des politiques stratégiques, de la planification et du rendement
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026 : crédis 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants, renvoyés au Comité le vendredi 7 novembre 2025.

La présidence met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants.

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 28, la réunion est suspendue.

À 16 h 31, la réunion reprend.

Christine McDowell, Steven Harris, Pierre Tessier et Mitch Freeman répondent aux questions.

À 17 h 16, la réunion est suspendue.

À 17 h 20, la réunion reprend.

Du consentement unanime, la présidence met en délibération les crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants.

Les crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente les crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère des Anciens Combattants à la Chambre.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 500 $, pour l'étude de Budget supplémentaire des dépenses (B) 2025-2026, soit adopté.

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Eric Glavin