Passer au contenu
Début du contenu

LIAI Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

PDF

Activités des comités au cours des cinq derniers exercices financiers

Réunions de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de réunions de comités, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité

Réunions au cours de l’exercice 2017‑2018

Réunions au cours de l’exercice 2018‑2019

Réunions au cours de l’exercice 2019‑2020

Réunions au cours de l’exercice 2020‑2021

Réunions au cours de l’exercice 2021‑2022

Permanents

1 240

1 170

589

845

819

Législatifs

0

0

0

0

0

Spéciaux

0

0

12

63

26

Mixtes spéciaux

0

0

0

0

7

Total

1 240

1 170

601

908

852

Figure 5 – Comparaison du nombre total de réunions de comités, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Toute l’information contenue dans la figure 5 est incluse dans le tableau précédent.

Rapports de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de rapports de comités, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité

Rapports au cours de l’exercice 2017‑2018

Rapports au cours de l’exercice 2018‑2019

Rapports au cours de l’exercice 2019‑2020

Rapports au cours de l’exercice 2020‑2021

Rapports au cours de l’exercice 2021‑2022

Permanents

196

182

122

113

144

Législatifs

0

0

0

0

0

Spéciaux

0

0

1

2

3

Mixtes spéciaux

0

0

0

0

1

Total

196

182

123

115

148

Figure 6 – Comparaison du nombre total de rapports de comités, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Toute l’information contenue dans la figure 6 est incluse dans le tableau précédent.

Témoins de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de témoins, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité

Témoins au cours de l’exercice 2017‑2018

Témoins au cours de l’exercice 2018‑2019

Témoins au cours de l’exercice 2019‑2020

Témoins au cours de l’exercice 2020‑2021

Témoins au cours de l’exercice 2021‑2022

Permanents

4 847

5 014

2 395

3 816

3 599

Législatifs

0

0

0

0

0

Spéciaux

0

0

31

88

117

Mixtes spéciaux

0

0

0

0

9

Total

4 847

5 014

2 426

3 904

3 725

Figure 7 – Comparaison du nombre total de témoins, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Toute l’information contenue dans la figure 7 est incluse dans le tableau précédent.

Réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Les tableaux qui suivent présentent le nombre total et le pourcentage de réunions tenues par l’ensemble des comités au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers, avec ventilation par type d’ordre de renvoi. Les réunions qui portaient sur plus d’un ordre de renvoi ont été inscrites comme une réunion pour chaque type. Il est donc possible que le nombre total de réunions par type soit supérieur au nombre total de réunions qui ont eu lieu. Les écarts dans les totaux sont dus à leur arrondissements.

Nombre de réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi

Réunions au cours de l’exercice 2017‑2018

Réunions au cours de l’exercice 2018‑2019

Réunions au cours de l’exercice 2019‑2020

Réunions au cours de l’exercice 2020‑2021

Réunions au cours de l’exercice 2021‑2022

Ordres de renvoi — Chambre

66

104

34

209

53

Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)

884

842

304

489

658

Rapports et états

16

4

2

0

1

Budget des dépenses

62

70

21

66

35

Nominations par décret

18

8

0

3

3

Législation

179

158

36

53

78

Consultations prébudgétaires

18

19

10

11

9

Questions inscrites au Feuilleton

0

0

0

0

0

Réponses aux pétitions

0

0

0

0

0

Travaux du comité

606

500

173

413

342

Élection de présidents et vice-présidents

36

25

23

66

67

Autres

0

0

0

0

0

Total

1 885

1 730

603

1 310

1 246

Pourcentage de réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi

% de réunions au cours de l’exercice 2017‑2018

% de réunions au cours de l’exercice 2018‑2019

% de réunions au cours de l’exercice 2019‑2020

% de réunions au cours de l’exercice 2020‑2021

% de réunions au cours de l’exercice 2021‑2022

Ordres de renvoi — Chambre

3,5

6

5,6

16

4,3

Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)

46,9

48,7

50,4

37,3

52,8

Rapports et états

0,8

0,2

0,3

0

0,1

Budget des dépenses

3,3

4

3,5

5

2,8

Nominations par décret

1

0,5

0

0,2

0,2

Législation

9,5

9,1

6

4

6,3

Consultations prébudgétaires

1

1,1

1,7

0,8

0,7

Questions inscrites au Feuilleton

0

0

0

0

0

Réponses aux pétitions

0

0

0

0

0

Travaux du comité

32,1

28,9

28,7

31,5

27,4

Élection de présidents et vice-présidents

1,9

1,4

3,8

5

5,4

Autres

0

0

0

0

0

Total

100

100

100

100

100

Rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Les tableaux qui suivent présentent le nombre total et le pourcentage de rapports produits par l’ensemble des comités au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers, avec ventilation par type d’ordre de renvoi. Les rapports qui touchaient plus d’un ordre de renvoi sont inscrits comme un rapport pour chaque type. Le nombre total de rapports par type peut donc être plus élevé que le nombre de rapports produits. Les écarts dans les totaux sont dus à leur arrondissements.

Nombre de rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi

Rapports au cours de l’exercice 2017‑2018

Rapports au cours de l’exercice 2018‑2019

Rapports au cours de l’exercice 2019‑2020

Rapports au cours de l’exercice 2020‑2021

Rapports au cours de l’exercice 2021‑2022

Ordres de renvoi — Chambre

8

7

8

5

4

Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)

86

88

76

45

94

Rapports et états

3

0

0

0

0

Budget des dépenses

39

32

14

39

21

Nominations par décret

7

2

0

3

0

Législation

37

35

14

14

17

Consultations prébudgétaires

2

1

0

0

1

Questions inscrites au Feuilleton

0

0

0

0

0

Réponses aux pétitions

0

0

0

0

0

Travaux du comité

4

3

3

3

3

Sélection des membres des comités

10

14

8

6

7

Autres

0

0

0

0

1

Total

196

182

123

115

148

Pourcentage de rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi

% de rapports au cours de l’exercice 2017‑2018

% de rapports au cours de l’exercice 2018‑2019

% de rapports au cours de l’exercice 2019‑2020

% de rapports au cours de l’exercice 2020‑2021

% de rapports au cours de l’exercice 2021‑2022

Ordres de renvoi — Chambre

4,1

3,8

6,5

4,3

2,7

Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)

43,9

48,4

61,8

39,1

63,5

Rapports et états

1,5

0

0

0

0

Budget des dépenses

19,9

17,6

11,4

33,9

14,2

Nominations par décret

3,6

1,1

0

2,6

0

Législation

18,9

19,2

11,4

12,2

11,5

Consultations prébudgétaires

1

0,5

0

0

0,7

Questions inscrites au Feuilleton

0

0

0

0

0

Réponses aux pétitions

0

0

0

0

0

Travaux du comité

2

1,6

2,4

2,6

2

Sélection des membres des comités

5,1

7,7

6,5

5,2

4,7

Autres

0

0

0

0

0,7

Total

100

100

100

100

100