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Études
Réponse du gouvernement à la tragédie du vol 752 d’Ukraine International Airlines
Réponse du gouvernement à la tragédie du vol 752 d’Ukraine International Airlines
Dernière réunion : Jeudi 10 juin 2021
Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien
Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien
Dernière réunion : Mardi 8 juin 2021
Rapport 3 - Sortir de la crise : Une étude de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur le secteur du transport aérien
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 juin 2021
Processus de certification des aéronefs
Processus de certification des aéronefs
Dernière réunion : Jeudi 27 mai 2021
Rapport 2 - Une étude de la certification des aéronefs au Canada à la lumière de deux incidents impliquant le vol 610 de Lion Air et le vol 302 d’Ethiopian Airlines
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 juin 2021
Investissements ciblés en infrastructure
Investissements ciblés en infrastructure
Dernière réunion : Jeudi 6 mai 2021
Budget principal des dépenses 2021-2022
Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédits 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Dernière réunion : Jeudi 22 avril 2021
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 26 avril 2021
Vérification du suivi de la sécurité ferroviaire
Vérification du suivi de la sécurité ferroviaire
Dernière réunion : Mardi 13 avril 2021
Banque de l'infrastructure du Canada
Banque de l'infrastructure du Canada
Dernière réunion : Mardi 23 mars 2021
Budget principal des dépenses 2020-2021
Budget principal des dépenses 2020-2021 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Dernière réunion : Jeudi 19 novembre 2020
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2020-2021 : crédit 1b sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1b sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1b, 5b, 10b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1b sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
Dernière réunion : Jeudi 19 novembre 2020