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Études
Marchés émergents
Stratégie commerciale à l'égard des marchés émergents
Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005
Rapport 15 - Les composantes d'une stratégie canadienne à l'égard des marchés émergents
Adopté par le Comité : Lundi 20 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2005
Statut du chrysotile sous la Convention de Rotterdam
Statut du chrysotile sous la Convention de Rotterdam
Dernière réunion : Mardi 14 juin 2005
Rapport 13 - Amiante chrysotile
Adopté par le Comité : Jeudi 16 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2005
Différents commerciaux canado-américains
Différends commerciaux canado-américains
Dernière réunion : Mardi 10 mai 2005
Rapport 9 - Règlement des différends dans l'ALENA : Rendre viable un accord en état de siège
Adopté par le Comité : Mardi 17 mai 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 septembre 2005
Élimination des contingen
Élimination des contingents sur les textiles et les vêtements
Dernière réunion : Mardi 30 novembre 2004