Travaux

41^e législature, 2^e session (16 octobre 2013 - 2 août 2015) Dernière session

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Études

Projets de loi (3)

Projet de loi C-46, Loi modifiant la Loi sur l'Office national de l'énergie et la Loi sur les opérations pétrolières au Canada

Dernière réunion : Jeudi 23 avril 2015

Rapport 10

Présenté à la Chambre : Vendredi 24 avril 2015

Projet de loi C-22, Loi concernant les opérations pétrolières au Canada, édictant la Loi sur la responsabilité et l'indemnisation en matière nucléaire, abrogeant la Loi sur la responsabilité nucléaire et modifiant d'autres lois en conséquence

Dernière réunion : Mardi 10 juin 2014

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Mercredi 11 juin 2014

Projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi de mise en œuvre de l'Accord atlantique Canada—Terre-Neuve et la Loi de mise en œuvre de l'Accord Canada—Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers et d'autres lois, et comportant d'autres mesures

Dernière réunion : Mardi 11 février 2014

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mercredi 12 février 2014

Budgets des dépenses (5)

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2015-2016 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2015-2016 : crédit 1a sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédits 1a et 5a sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES

Dernière réunion : Mardi 2 juin 2015

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Mercredi 3 juin 2015

Budget principal des dépenses 2015-2016 Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD

Dernière réunion : Mardi 5 mai 2015

Rapport 11

Présenté à la Chambre : Mercredi 6 mai 2015

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédit 1b sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1b sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1b, 5b, et 10b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES

Dernière réunion : Mardi 25 novembre 2014

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mercredi 26 novembre 2014

Budget principal des dépenses 2014-2015 Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique ÉNERGIE ATOMIQUE DU CANADA LIMITÉE, crédit 1 sous la rubrique COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE, crédit 1 sous la rubrique OFFICE NATIONAL DE L'ÉNERGIE, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES, crédit 1 sous la rubrique ADMINISTRATION DU PIPE-LINE DU NORD

Dernière réunion : Jeudi 29 mai 2014

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Vendredi 30 mai 2014

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-14 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 15b, 20b et 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES

Dernière réunion : Mercredi 27 novembre 2013

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Jeudi 28 novembre 2013

Études créées par le Comité (8)

Renouveau de l’industrie forestière canadienne Renouveau de l’industrie forestière canadienne

Dernière réunion : Mardi 16 juin 2015

Rapport 13 - La transformation du secteur forestier canadien

Présenté à la Chambre : Jeudi 18 juin 2015

Industrie forestière canadienne Industrie forestière canadienne

Dernière réunion : Jeudi 29 janvier 2015

Examen des marchés du propane au Canada Examen des marchés du propane au Canada

Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2014

Objet des articles 376 à 381 du projet de loi C-43 Objet des articles 376 à 381 du projet de loi C-43, Loi n^o 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 11 février 2014 et mettant en œuvre d'autres mesures

Dernière réunion : Jeudi 20 novembre 2014

Industrie des terres rares au Canada Industrie des terres rares au Canada

Dernière réunion : Jeudi 12 juin 2014

Avantages dans l'ensemble du Canada du développement de l'industrie pétrolière et gazière Avantages dans l'ensemble du Canada du développement de l'industrie pétrolière et gazière du secteur de l'énergie

Dernière réunion : Mardi 27 mai 2014

Rapport 7 - Avantages dans l'ensemble du Canada de l'industrie pétrolière et gazière

Adopté par la Chambre : Mercredi 29 octobre 2014

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Jeudi 9 octobre 2014

Sécurité énergétique de l'Ukraine et du reste de l'Europe Possibilités pour le Canada de contribuer à la sécurité énergétique de l'Ukraine et du reste de l'Europe

Dernière réunion : Jeudi 1 mai 2014

Bureau de gestion des grands projets Séance d'information concernant le bureau de gestion des grands projets

Dernière réunion : Lundi 18 novembre 2013

Autres ordres de renvoi (6)

Nomination par décret de Kenneth Bateman Nomination par décret de Kenneth Bateman au poste de membre de l'Office national de l'énergie