Travaux
no
40e législature, 2e session
(26 janvier 2009 - 30 décembre 2009)
Études
Projet de loi C-20, Loi concernant la responsabilité civile et l'indemnisation des dommages en cas d'accident nucléaire
Dernière réunion : Mercredi 9 décembre 2009
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Jeudi 10 décembre 2009
Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’efficacité énergétique
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2009
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 avril 2009
Budget principal des dépenses 2009-2010 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES
Dernière réunion : Mardi 28 avril 2009
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 avril 2009
Budget supplémentaire des dépenses (B) 2008-2009 : crédits 1b, 5b, 15b et 25b sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES
Dernière réunion : Mardi 10 février 2009
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Mercredi 11 février 2009
État de l'industrie nucléaire au Canada et à l'étranger
Dernière réunion : Mercredi 4 novembre 2009
Étude des installations d'Énergie atomique du Canada limitée situées à Chalk River et sur l'état de la production d'isotopes d'application médicale
Dernière réunion : Lundi 19 octobre 2009
Examen de la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 11 juin 2009
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2009
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 9 octobre 2009
Examen des enjeux concernant la centrale nucléaire de Chalk River
Dernière réunion : Jeudi 23 avril 2009
Examen des activités d'Énergie atomique du Canada limitée (EACL) à Chalk River
Dernière réunion : Mardi 24 février 2009
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 26 octobre 2009
Élection du président
Dernière réunion : Lundi 5 octobre 2009