Travaux
no
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Rapport de novembre 2005 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Jeudi 24 novembre 2005
Le chapitre 3, Bureau des passeports - Les services de passeport du Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005
Rapport 22
Présenté à la Chambre : Mardi 22 novembre 2005
Le chapitre 1, Ressources naturelles Canada - La gouvernance et la gestion stratégique du Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Réponse du gouvernement au neuvième rapport : chapitres 3 à 5 du rapport du Vérificateur général du Canada de novembre 2003 et réponse du gouvernement au dixième rapport : La gouvernance dans la fonction publique du Canada
Dernière réunion : Mardi 1 novembre 2005
Comptes publics du Canada 2005
Dernière réunion : Jeudi 27 octobre 2005
Rapport 21
Présenté à la Chambre : Lundi 31 octobre 2005
La gouvernance et l'imputabilité dans la fonction publique fédérale, en mettant l'accent sur la responsabilité des ministres et sous-ministres
Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2005
Rapport 10 - La gouvernance dans la fonction publique du Canada : obligation ministérielle et sous-ministérielle de rendre des comptes
Adopté par la Chambre : Mardi 22 novembre 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 août 2005
Projet de loi C-277, Loi modifiant la Loi sur le vérificateur général (vérification des comptes)
Dernière réunion : Mardi 4 octobre 2005
Rapport 20
Adopté par la Chambre : Mardi 18 octobre 2005
Rapport 16 - Demande pour une prolongation de 30 jours de séance pour l'étude du projet de loi C-277
Adopté par la Chambre : Jeudi 9 juin 2005
Le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada
Dernière réunion : Mercredi 22 juin 2005
Rapport 19 - Gestion de la recherche sur l'opinion publique
Présenté à la Chambre : Mardi 28 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 18 octobre 2005
Le chapitre 2, La sécurité nationale au Canada - L'initiative de 2001 en matière d'antiterrorisme : sûreté du transport aérien, sécurité maritime et protection civile du Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Lundi 20 juin 2005
Rapport 18 - La sécurité nationale au Canada
Présenté à la Chambre : Jeudi 23 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2005
Le chapitre 5, Affaires indiennes et du Nord Canada - Le programme d'enseignement et l'aide aux étudiants de niveau postsecondaire du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Mercredi 8 juin 2005
Rapport 17
Présenté à la Chambre : Jeudi 16 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 octobre 2005
Le chapitre 1, La vérification interne dans les ministères et les organismes du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Lundi 6 juin 2005
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 octobre 2005
Le chapitre 1, La sécurité des technologies de l'information du Rapport de février 2005 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Mercredi 1 juin 2005
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Mardi 7 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2005
Rapport sur les plans et priorités 2005-2006 du Bureau du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Mercredi 1 juin 2005
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Mardi 7 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 29 septembre 2005
Le chapitre 4, La reddition des comptes des fondations du Rapport de février 2005 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Lundi 30 mai 2005
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Jeudi 2 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 28 septembre 2005
Le chapitre 4, La gestion des programmes fédéraux de prestations pharmaceutiques du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Lundi 9 mai 2005
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Vendredi 13 mai 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mardi 27 septembre 2005
Rapport d'avril 2005 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Lundi 11 avril 2005
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédit 20 sous la rubrique FINANCES
Dernière réunion : Lundi 4 avril 2005
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 6 avril 2005
Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2005
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Jeudi 7 avril 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 20 juillet 2005
Rapport 3 - Le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le 10 février 2004, privilèges, pouvoirs et immunité de la Chambre des communes
Adopté par la Chambre : Lundi 15 novembre 2004
Rapport 2
Adopté par la Chambre : Mercredi 1 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 mars 2005
Rapport de février 2005 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Mercredi 16 février 2005
Comptes publics du Canada 2004
Dernière réunion : Lundi 7 février 2005
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mardi 8 février 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005
Budget supplémentaire (A) 2004-2005 : crédit 20a sous la rubrique FINANCES
Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Lundi 29 novembre 2004
Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédit 20 sous la rubrique FINANCES
Dernière réunion : Jeudi 18 novembre 2004
Rapport 7 - Rapport sur les plans et les priorités 2004 et du Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2004 produits par le Bureau du vérificateur général du Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 14 février 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2005
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Lundi 22 novembre 2004
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 17 novembre 2005
Rapport 1 - Rapport spécial de la vérificatrice générale du Canada - Vérification de la gestion financière et de l'administration du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada
Débattu à la Chambre : Lundi 9 mai 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 mars 2005
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2005