Travaux

42^e législature, 1^re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019) Dernière session

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2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

2025

Tous les travaux Rapports

Études

Diversité au sein des Forces armées canadiennes Diversité au sein des Forces armées canadiennes

Dernière réunion : Jeudi 13 juin 2019

Rapport 17 - Améliorer la diversité et l’inclusion dans les Forces armées canadiennes

Présenté à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019

La contribution du Canada aux efforts internationaux de maintien de la paix La contribution du Canada aux efforts internationaux de maintien de la paix

Dernière réunion : Mardi 14 mai 2019

Rapport 16 - Le rôle du Canada dans les opérations de paix internationales et la résolution des conflits

Présenté à la Chambre : Lundi 27 mai 2019

Rapport 15 - La force opérationnelle du Canada au Mali

Présenté à la Chambre : Vendredi 5 avril 2019

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 17 juillet 2019

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 28 février 2019

Objet du Budget provisoire des dépenses 2019-2020 Objet du Budget provisoire des dépenses 2019-2020: crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 28 février 2019

Session d'information sur le Canada et la crise en Ukraine Session d'information sur le Canada et la crise en Ukraine

Dernière réunion : Mardi 26 février 2019

Session d'information au sujet des intérêts régionaux géopolitiques et militaires dans le contexte d Session d'information au sujet des intérêts régionaux géopolitiques et militaires dans le contexte de l'hostilité et de l'agression de la Russie

Dernière réunion : Lundi 10 décembre 2018

Rapport 14 - Réponse à l’agression russe contre l’Ukraine, la Moldavie et la Géorgie dans la région de la Mer Noire

Présenté à la Chambre : Mercredi 12 décembre 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 9 avril 2019

Rapport 11 - Rapport provisoire sur l'ingérence de la Russie en Moldavie

Présenté à la Chambre : Mercredi 20 juin 2018

Séance d'information sur l'Opération IMPACT en Irak Séance d'information sur l'Opération IMPACT en Irak

Dernière réunion : Jeudi 6 décembre 2018

Projet de loi C-77, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Dernière réunion : Jeudi 29 novembre 2018

Rapport 13

Présenté à la Chambre : Lundi 3 décembre 2018

Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1a, 5a, 10a, 15a, et 20a sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2018

Rapport 12

Présenté à la Chambre : Mercredi 21 novembre 2018

Le Canada et la crise en Ukraine Le Canada et la crise en Ukraine

Dernière réunion : Mardi 6 novembre 2018

Rapport 8 - L'aide du Canada à l'Ukraine en période de crise et de conflit armé

Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 28 mars 2018

La participation du Canada à l’OTAN La participation du Canada à l’OTAN

Dernière réunion : Mardi 12 juin 2018

Rapport 10 - Le Canada et l'OTAN: Une alliance cimentée par la force et la fiabilité

Présenté à la Chambre : Lundi 18 juin 2018

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mardi 16 octobre 2018

Budget principal des dépenses 2018-2019 Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Mardi 29 mai 2018

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mercredi 30 mai 2018

Dernière réunion : Mardi 20 mars 2018

Objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 Objet du Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1 sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires, crédit 1 sous la rubrique Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Mardi 20 mars 2018

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédit 1b sous la rubrique Comité externe d’examen des griefs militaires et crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Mercredi 29 novembre 2017

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Jeudi 30 novembre 2017

Nomination par décret de Jody Thomas Nomination par décret de Jody Thomas au poste de sous-ministre de la Défense nationale

Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2017

Nomination par décret de William Matthews Nomination par décret de William Matthews au poste de sous-ministre délégué principal de la Défense nationale

Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2017

Nomination par décret de Gordon Venner Nomination par décret de Gordon Venner au poste de sous-ministre délégué de la Défense nationale

Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2017

Nomination par décret de Geneviève Bernatchez Nomination par décret de Geneviève Bernatchez au poste de juge-avocate générale des Forces armées canadiennes

Dernière réunion : Lundi 30 octobre 2017

La capacité du Canada à se défendre et à défendre ses alliés en cas d’attaque de la Corée du Nord La capacité du Canada à se défendre et à défendre ses alliés en cas d’attaque de la Corée du Nord sur le continent nord-américain

Dernière réunion : Jeudi 14 septembre 2017

Revue de la politique de défense du Canada Revue de la politique de défense du Canada

Dernière réunion : Mardi 20 juin 2017

Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord

Dernière réunion : Jeudi 8 juin 2017

Rapport 6 - La disponibilité opérationnelle des forces navales du Canada

Présenté à la Chambre : Jeudi 15 juin 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 16 octobre 2017

Rapport 5 - La relation Canada-États-Unis: Perspectives sur la défense, la sécurité et le commerce

Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2017

Rapport 2 - Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord : NORAD et la disponibilité opérationnelle des forces aériennes

Présenté à la Chambre : Lundi 19 septembre 2016

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 30 janvier 2017

Nomination par décret de Jody Thomas Nomination par décret de Jody Thomas au poste de sous-ministre déléguée principale de la Défense nationale

Dernière réunion : Mardi 4 avril 2017

La protection des forces La protection des forces

Dernière réunion : Jeudi 23 mars 2017

Rapport 4 - La protection de nos militaires

Présenté à la Chambre : Jeudi 6 avril 2017

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 27 septembre 2017

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 9 mars 2017

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Vendredi 10 mars 2017

La mortalité par suicide dans les Forces armées canadiennes La mortalité par suicide dans les Forces armées canadiennes

Dernière réunion : Jeudi 23 février 2017

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de la Défense nationale

Dernière réunion : Jeudi 1 décembre 2016

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 : crédit 1c sous la rubrique Centre de la sécurité des télécommunications, crédits 1c et 5c sous la rubrique Défense nationale

Dernière réunion : Mardi 8 mars 2016

Rapport 1

Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mars 2016

Activités

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 4 juin 2019

Réunion demandée par quatre membres du Comité: vice-amiral Mark Norman Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier la question de la conduite du gouvernement dans les enquêtes et les poursuites du vice-amiral Mark Norman

Dernière réunion : Jeudi 16 mai 2019

Réunion concernant des témoins devant le Comité Réunion concernant des témoins devant le Comité

Dernière réunion : Mercredi 28 février 2018

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Lundi 2 octobre 2017

Réunion demandée par quatre membres du Comité - la menace que présente la Corée du Nord Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier la capacité du Canada à se défendre et à défendre ses alliés en cas d’attaque de la Corée du Nord sur le continent nord-américain

Dernière réunion : Mardi 22 août 2017

Séance d’information du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications Séance d’information du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications

Dernière réunion : Mardi 21 mars 2017

Séance d'information du chef d'état-major de la défense sur les opérations en cours Séance d'information du chef d'état-major de la défense sur les opérations en cours

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2016

Séance d’information de l’ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes Séance d’information de l’ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes

Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2016

Séance d'information sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes Séance d'information sur les inconduites sexuelles dans les Forces armées canadiennes

Dernière réunion : Jeudi 29 septembre 2016

Séance d'information sur les activités en cours du Centre de la sécurité des télécommunications Séance d'information sur les activités en cours du Centre de la sécurité des télécommunications

Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2016

Séance d'information de Réserves 2000 sur la Force de réserve de l'Armée canadienne Séance d'information de Réserves 2000 sur la Force de réserve de l'Armée canadienne

Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2016

Séance d'information du ministre de la Défense nationale sur sa lettre de mandat Séance d'information du ministre de la Défense nationale sur sa lettre de mandat

Dernière réunion : Mardi 8 mars 2016

Séance d'information de la Bibliothèque du Parlement sur l’étude des budgets des dépenses Séance d'information de la Bibliothèque du Parlement sur l’étude des budgets des dépenses

Dernière réunion : Jeudi 25 février 2016

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Jeudi 18 février 2016