Travaux
no
40e législature, 3e session
(3 mars 2010 - 26 mars 2011)
Études
Projet de loi C-41, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et d'autres lois en conséquence
Dernière réunion : Mercredi 23 mars 2011
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 mars 2011
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2010-2011 : crédits 1c et 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Jeudi 24 mars 2011
Location d'hélicoptères MI-17
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Condamnation des lapidations en Afghanistan
Dernière réunion : Mercredi 16 février 2011
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 1 mars 2011
Acquisition d'avions de recherche et de sauvetage
Dernière réunion : Lundi 14 février 2011
Délai d’intervention des équipes de recherche et de sauvetage
Dernière réunion : Mardi 1 février 2011
Nouvelle génération d'avions de chasse
Dernière réunion : Jeudi 9 décembre 2010
Nomination par décret de Robert Décary au poste de commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications
Dernière réunion : Jeudi 18 novembre 2010
Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire
Dernière réunion : Jeudi 18 novembre 2010
Réponse du gouvernement au 3e rapport
Dernière réunion : Mardi 16 novembre 2010
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Jeudi 25 novembre 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 23 mars 2011
Souveraineté dans l'Arctique
Dernière réunion : Mardi 26 octobre 2010
Rapport 3 - Souveraineté du Canada dans l'Arctique
Présenté à la Chambre : Jeudi 17 juin 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 octobre 2010
Rôle des soldats canadiens dans les missions de paix internationales après 2011
Dernière réunion : Jeudi 17 juin 2010
Nomination par décret de Bernard Blaise Cathcart au poste de juge-avocat général des Forces canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 10 juin 2010
Budget d’immobilisations et acquisitions du ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Jeudi 29 avril 2010
Recrutement et maintien en poste des membres des Forces canadiennes
Dernière réunion : Jeudi 25 mars 2010
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mars 2010
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 17 juin 2010
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c et 5c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE
Dernière réunion : Jeudi 18 mars 2010
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Lundi 22 mars 2010
Activités
Séance d'information sur la situation en Libye
Dernière réunion : Mercredi 23 mars 2011
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 21 mars 2011
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 30 septembre 2010
Séance d'information sur le réembauchage de militaires et de personnel civil à la retraite du ministère de la Défense nationale
Dernière réunion : Mardi 13 avril 2010