Travaux

37e législature, 1re session (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002) Dernière session
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Tous les travaux Rapports

Études

Projet de loi C-2, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (pêche)
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Vendredi 23 mars 2001
Discussion concernant le rapport sur l'assurance-emploi
Étude sur la situation actuelle et plans d'avenir des prêts canadiens aux étudiants
Réviser les témoignages pertinents aux audiences sur C-2 et du rapport de contrôle et d'évaluation Régime d'assurance-emploi 2000
Rapport 3 - Au-Delà du projet de loi C-2: Examen d'autres propositions de réforme de l'assurance-emploi
Discussion sur les enfants et jeunes à risque et propositions d'initiatives visant à l'intégration et à l'égalité des personnes handicapées dans tous les secteurs de la société canadienne
Budget de dépenses - 2001-2002
Rapport 2 - Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2002
Éducation postesecondaire (financement et mobilité)
Rapport 5 - Rapport provisoire: Accès aux études supérieures et à la formation
Accès à l'éducation postsecondaire et formation, apprentissage
Étude sur le peu de demandes pour le supplément de revenu garanti
Questions relatives au mandat, à l'administration et au fonctionnement du ministère
étude sur le financement direct du programme canadien de prêts aux étudiants
Discussion sur "Mesurer la qualité de vie: l'utilisation des retombées sociales par les parlementaires"
Questions relatives au mandat, à l'administration et au fonctionnement du ministère - programme de travail
Loi sur l'équité en matière d'emploi, révision statutaire de la loi.
Rapport 9 - Promouvoir l'égalité dans les secteurs de compétence fédérale: examen de la Loi sur l'équité en matière d'emploi
Présenté à la Chambre : Vendredi 14 juin 2002
Budget principal des dépenses 2002-2003
Accès à l'éducation postsecondaire, mise à jour sur les dispositions administratives
Un système plus juste envers les canadiens: le crédit d'impôt pour les personnes handicapées
Rapport 7 - Un système plus juste envers les canadiens: le crédit d'impôt pour personnes handicapées (Rapport du sous-comité)
Présenté à la Chambre : Jeudi 21 mars 2002
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 21 août 2002
Miser sur le succès
Rapport 8 - Miser sur le succès (Rapport du sous-comité)
Présenté à la Chambre : Mercredi 12 juin 2002

Activités

Instructions pour les recherchistes concernant le rapport sur l'assurance-emploi
Étude de l'ébauche de rapport sur l'Assurance-emploi
Une vision commune : (Rapport du sous-comité)
Rapport 4 - Une vision commune : rapport intérimaire (Rapport du sous-comité)
Travaux futurs du sous-comité sur les enfants et jeunes à risque et du sous-comité sur la condition des personnes handicapées
Session sur la "Loi sur l'équité en matière d'emploi
Étude de l'ébauche de rapport sur le supplément de revenu garanti
Rapport 6 - Le supplément de revenu garanti à la portée de tous: un devoir
Présenté à la Chambre : Mardi 4 décembre 2001