Travaux
no
38e législature, 1re session
(4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)
Études
Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la cité parlementaire et de la Fonction publique fédérale
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mardi 14 juin 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 7 octobre 2005
Bourse de recherches de la flamme du centenaire - Édition 2005
Rapport 11 - Rapport 2004-2005 sur l'application de la Loi sur la bourse de recherches de la flamme du centenaire
Présenté à la Chambre : Lundi 28 novembre 2005
Certificat de nomination de S. Len Hong au poste de président du Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Dernière réunion : Lundi 28 novembre 2005
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2005-2006: crédits 1a, 5a, 7a, 10a, 15a, 20a, et 25a sous la rubrique Ressources humaines et Développement des compétences
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Réponse du gouvernement au rapport Examen des nouvelles directives régissant les ententes de contribution pour certains programmes offerts au nom de ressources humaines et développement des compétences Canada
Dernière réunion : Mardi 22 novembre 2005
Programme placement carrière-été
Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2005
Rapport 10
Présenté à la Chambre : Mercredi 23 novembre 2005
Préoccupations de certains membres du Comité concernant le projet de loi C-280, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (Compte d'assurance-emploi et fixation du taux de cotisation) et une autre loi en conséquence
Dernière réunion : Mardi 21 juin 2005
Projet de loi C-280, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi (Compte d'assurance-emploi et fixation du taux de cotisation) et une autre loi en conséquence
Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2005
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 juin 2005
Rapport 7 - Dispositions du projet de loi C-280
Présenté à la Chambre : Lundi 6 juin 2005
Réponse du gouvernement sur le rapport sur le Fond de l'assurance-emploi
Dernière réunion : Mardi 14 juin 2005
Budget principal des dépenses 2005-2006: crédits 1, 5 et 15 sous la rubrique ministère des ressources humaines et du Développement des compétences
Dernière réunion : Jeudi 19 mai 2005
Appel de propositions fait par le nouveau ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences du Canada sur les critères de financement des programmes communautaires
Dernière réunion : Mardi 17 mai 2005
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 18 mai 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 26 septembre 2005
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude des dépenses du ministère des Ressources humaines et Développement des compétences et du ministère du Développement Social
Dernière réunion : Mardi 22 mars 2005
Certificat de nomination de Philippe Rabot au poste de commissaire des tribunaux de révision du Régime de pensions du Canada et de la Sécurité de la vieillesse
Dernière réunion : Jeudi 10 mars 2005
Projet de loi C-22, Loi constituant le ministère du Développement social et modifiant et abrogeant certaines lois
Dernière réunion : Jeudi 17 février 2005
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 22 février 2005
Projet de loi C-23, Loi constituant le ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences et modifiant et abrogeant certaines lois
Dernière réunion : Mardi 15 février 2005
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 février 2005
Étude sur le fond de l'assurance-emploi
Dernière réunion : Mardi 8 février 2005
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mardi 15 février 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 13 mai 2005
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 31 janvier 2005
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 13 mai 2005
Examen thématique de l'OCDE des politiques d'éducation et d'accueil des jeunes enfants
Dernière réunion : Jeudi 3 février 2005
Projet de loi C-5, Loi sur l'aide financière à l'épargne destinée aux études postsecondaires
Dernière réunion : Jeudi 25 novembre 2004
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Vendredi 26 novembre 2004
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Développement des ressources humaines (Développement social)
Dernière réunion : Mardi 23 novembre 2004
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique ministère des ressources humaines et Développement des compétences
Dernière réunion : Mardi 16 novembre 2004
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 28 novembre 2005
Élection du président
Dernière réunion : Mercredi 19 octobre 2005