Travaux
Infolettreyes
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
Études
Édition 2026 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire
Édition 2026 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire
Projet de loi C-222, Loi modifiant la Loi sur l’assurance-emploi et le Code canadien du travail (décès d’un enfant)
Dernière réunion : Lundi 23 février 2026
Distribution des bourses d’études fédérales
Distribution des bourses d’études fédérales
Dernière réunion : Lundi 23 février 2026
Objet de la partie 5, sections 34, 36 et 44 du projet de loi C-15
Objet de l'article 571 (section 34), articles 573 à 575 (section 36) et article 599 (section 44) du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025
Dernière réunion : Jeudi 12 février 2026
Travailleurs de l’industrie saisonnière et le régime d'assurance-emploi
Travailleurs de l’industrie saisonnière et le régime d'assurance-emploi
Dernière réunion : Lundi 9 février 2026
Canada un pays exempt d’obstacles d’ici 2040
Canada un pays exempt d’obstacles d’ici 2040
Dernière réunion : Lundi 26 janvier 2026
Rapport 4 - Un Canada exempt d'obstacles d'ici 2040
Présenté à la Chambre : Mardi 24 février 2026
Avancées technologiques dans le domaine de la construction domiciliaire
Avancées technologiques dans le domaine de la construction domiciliaire
Dernière réunion : Lundi 26 janvier 2026
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mardi 24 février 2026
Disparités de rémunération entre les travailleurs syndiqués et non syndiqués au Canada
Disparités de rémunération entre les travailleurs syndiqués et non syndiqués au Canada
Dernière réunion : Lundi 26 janvier 2026
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 février 2026
La définition du terme « travail » et l’usage de l’article 107 dans le Code canadien du travail
La définition du terme « travail » et l’usage de l’article 107 dans le Code canadien du travail
Dernière réunion : Mardi 9 décembre 2025
Mandat gouvernemental et priorités principales
Mandat gouvernemental et priorités principales
Dernière réunion : Jeudi 4 décembre 2025
Les impacts du Programme des travailleurs étrangers temporaires sur le marché du travail
Les impacts du Programme des travailleurs étrangers temporaires sur le marché du travail
Dernière réunion : Jeudi 4 décembre 2025
L'emploi des jeunes au Canada
L'emploi des jeunes au Canada
Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2025
Rapport 1
Adopté par la Chambre : Mardi 4 novembre 2025
Investissements fédéraux en matière de logement
Investissements fédéraux en matière de logement
Dernière réunion : Jeudi 23 octobre 2025
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Lundi 17 novembre 2025
Activités
Séance d'information sur les pratiques tenant compte des traumatismes
Séance d'information sur les pratiques tenant compte des traumatismes
Dernière réunion : Jeudi 25 septembre 2025