Travaux
yes
42e législature, 1re session
(3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
Études
Pollution plastique
Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019
Rapport 21 - La goutte qui fait déborder le verre : Réduire la pollution par le plastique au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 18 juin 2019
Séance d'information sur le rapport du directeur parlementaire du budget : « Analyse financière et distributive du système fédéral de tarification du carbone »
Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019
Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2019
Dernière réunion : Lundi 10 juin 2019
Atténuation des catastrophes et des assurances
Dernière réunion : Lundi 3 juin 2019
Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Lundi 29 avril 2019
Rapport 20
Présenté à la Chambre : Lundi 6 mai 2019
Croissance propre et les changements climatiques au Canada : le leadership international
Dernière réunion : Mercredi 20 mars 2019
Rapport 19 - Croissance propre et les changements climatiques au Canada : comment le Canada peut s’imposer comme chef de file international
Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Croissance propre et les changements climatiques au Canada : foresterie, agriculture et gestion des déchets
Dernière réunion : Mercredi 20 mars 2019
Rapport 18
Présenté à la Chambre : Mardi 9 avril 2019
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 19 juin 2019
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2018-2019 : crédit 1b sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Mercredi 27 février 2019
Objet du Budget provisoire des dépenses 2019-2020 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Mercredi 27 février 2019
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédit 1a sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1a et 10a sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Dernière réunion : Mardi 27 novembre 2018
Objet de certaines sections du projet loi C-86, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en oeuvre d'autres mesures
Dernière réunion : Jeudi 8 novembre 2018
Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Automne 2018
Dernière réunion : Jeudi 4 octobre 2018
Croissance propre et les changements climatiques au Canada : l'environnement bâti
Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2018
Rapport 17 - De meilleurs bâtiments pour un avenir à faibles émissions de carbone
Présenté à la Chambre : Lundi 18 juin 2018
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 15 octobre 2018
Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Mardi 5 juin 2018
Rapport 16
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 juin 2018
Projet de loi C-69, Loi édictant la Loi sur l’évaluation d’impact et la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, modifiant la Loi sur la protection de la navigation et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois
Dernière réunion : Mardi 22 mai 2018
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mardi 29 mai 2018
Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2018
Dernière réunion : Mardi 1 mai 2018
Budget provisoire des dépenses 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2018
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018
Budget supplémentaire des dépenses (C) 2017-2018 : crédit 1c sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2018
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018
Projet de loi C-374, Loi modifiant la Loi sur les lieux et monuments historiques (composition de la Commission)
Dernière réunion : Jeudi 1 mars 2018
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Vendredi 2 mars 2018
Projet de loi C-57, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable
Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2017
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2017
Projet de loi C-323, Loi modifiant la Loi de l’impôt sur le revenu (réhabilitation de propriétés historiques)
Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2017
Rapport 9
Adopté par la Chambre : Mercredi 21 mars 2018
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 juin 2017
Préservation et protection du patrimoine au Canada
Dernière réunion : Mardi 28 novembre 2017
Rapport 10 - Préserver le patrimoine du Canada : Les fondements de notre avenir.
Présenté à la Chambre : Lundi 4 décembre 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 23 mars 2018
Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Automne 2017
Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2017
Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable - Printemps 2016
Dernière réunion : Lundi 19 juin 2017
L’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
Dernière réunion : Lundi 12 juin 2017
Rapport 8 - Un environnement sain, des canadiens et une économie en santé : Renforcer la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Jeudi 15 juin 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 6 octobre 2017
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2017-2018 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédit 1a sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Lundi 12 juin 2017
Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Lundi 1 mai 2017
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mardi 2 mai 2017
Aires fédérales protégées et objectifs de conservation
Dernière réunion : Lundi 20 mars 2017
Rapport 5 - Agir dès aujourd’hui : établir des aires protégées pour l’avenir du Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 24 mars 2017
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Vendredi 16 juin 2017
Projet de loi C-18, Loi modifiant la Loi sur le parc urbain national de la Rouge, la Loi sur l'Agence Parcs Canada et la Loi sur les parcs nationaux du Canada
Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2016
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2016
Projet de loi C-238, Loi concernant l’élaboration d’une stratégie nationale sur l’élimination sécuritaire des lampes contenant du mercure
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2016
Rapport 3
Présenté à la Chambre : Mercredi 16 novembre 2016
Loi fédérale sur le développement durable
Dernière réunion : Mardi 14 juin 2016
Rapport 2 - La durabilité fédérale pour les générations futures – Rapport à la suite de l’évaluation de la Loi fédérale sur le développement durable
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 juin 2016
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2016
Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Mardi 19 avril 2016
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Vendredi 22 avril 2016
Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016: crédits 1c et 10c sous la rubrique Environnement, crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada
Dernière réunion : Mardi 19 avril 2016
Automne 2015 — Rapports de la commissaire à l’environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 23 février 2016
Activités
Séance d'information sur l'évaluation globale 2019 de la plateforme intergouvernementale scientifique et politique des Nations Unies sur la biodiversité et les services écosystémiques
Dernière réunion : Lundi 17 juin 2019
Travaux du Comité
Dernière réunion : Mercredi 12 juin 2019
Séance d'information sur le financement des aires protégées et de conservation au Canada
Dernière réunion : Mercredi 15 mai 2019
Élection des vice-présidents
Dernière réunion : Mercredi 30 janvier 2019
Séance d'information
Dernière réunion : Mardi 2 octobre 2018
Élection à la présidence
Dernière réunion : Mardi 25 septembre 2018
Séance d'information sur les Perspectives sur l’action contre les changements climatiques au Canada : rapport collaboratif de vérificateurs généraux
Dernière réunion : Mardi 27 mars 2018
Séance d'information sur le cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques
Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2017
Séance d'information sur les rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada
Dernière réunion : Mercredi 14 juin 2017
Séance d'information du ministre de l'Environnement et du Changement climatique sur lettre de mandat
Dernière réunion : Mardi 19 avril 2016
Séance d'information
Dernière réunion : Jeudi 18 février 2016