Travaux
yes
41e législature, 2e session
(16 octobre 2013 - 2 août 2015)
Études
Rapport 6 - Projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada (réserve à vocation de parc national Nááts’ihch’oh du Canada)
Présenté à la Chambre : Jeudi 20 novembre 2014
Rapport 5 - Projet de loi C-40, Loi concernant le parc urbain national de la Rouge
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 novembre 2014
Rapport 9 - Budget principal des dépenses 2015-2016 : crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD; crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE; crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DES PARCS CANADA et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 mai 2015
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2014-2015 : crédits 1b et 5b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD, crédit 1b sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE, crédit 1b sous la rubrique AGENCE PARCS CANADA, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
Présenté à la Chambre : Jeudi 27 novembre 2014
Rapport 4 - Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédit 1 sous la rubrique AGENCE CANADIENNE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE; crédits 1 et 5 sous la rubrique AGENCE DES PARCS CANADA et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Présenté à la Chambre : Lundi 2 juin 2014
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2013-2014 : crédits 1b, 5b, 10b et 20b sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Présenté à la Chambre : Lundi 2 décembre 2013
Rapport 10 - La chasse et le piégeage avec permis au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 17 juin 2015
Rapport 8 - Gestion des déchets solides municipaux et industriels
Présenté à la Chambre : Mercredi 25 février 2015
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juillet 2015
Rapport 3 - Étude de la qualité de l'eau des Grands Lacs
Présenté à la Chambre : Lundi 2 juin 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 29 septembre 2014
Rapport 2 - Conservation des habitats terrestres au Canada
Adopté par la Chambre : Jeudi 18 septembre 2014
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 5 juin 2014