Travaux
yes
39e législature, 2e session
(16 octobre 2007 - 7 septembre 2008)
Études
Conséquences de l'exploitation des sables bitumineux sur les réserves d'eau actuelles et futures
Dernière réunion : Mercredi 18 juin 2008
Projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (utilisation de phosphores)
Dernière réunion : Lundi 9 juin 2008
Rapport 8 - Projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (utilisation de phosphores) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Jeudi 12 juin 2008
Projet de loi C-474, Loi exigeant l'élaboration et la mise en oeuvre d'une stratégie nationale de développement durable, la communication des progrès accomplis en fonction d'indicateurs environnementaux préétablis, la nomination d'un commissaire à l'environnement et au développement durable indépendant et responsable devant le Parlement, adoptant des objectifs précis en matière de développement durable au Canada et modifiant une autre loi en conséquence
Dernière réunion : Lundi 2 juin 2008
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Mercredi 4 juin 2008
Budget principal des dépenses 2008-2009 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Mercredi 28 mai 2008
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude du mandat du commissaire à l'environnement et le développement durable
Dernière réunion : Mercredi 7 mai 2008
Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux
Dernière réunion : Lundi 28 avril 2008
Rapport 6 - Raisons pour lesquelles l'étude du projet de loi C-377 n'a pas été complétée
Présenté à la Chambre : Mardi 29 avril 2008
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 29 avril 2008
Rapport 3 - Difficultés inhérentes aux usages, à la procédure et aux règles de la Chambre
Présenté à la Chambre : Lundi 14 avril 2008
Rapport 2 - Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 12 mars 2008
Rapport 2008 du Commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mercredi 12 mars 2008
Conférence sur la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) (Bali, décembre 2007)
Dernière réunion : Lundi 25 février 2008
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, Budget d'Environnement Canada et des plans de dépenses du Ministère qui étaient inscrits dans le Budget supplémentaire (A) 2007-2008 et l'efficacité de leur mise en oeuvre
Dernière réunion : Mardi 4 décembre 2007
Rapport du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat
Dernière réunion : Jeudi 22 novembre 2007
Rapport 2007 de la Commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 20 novembre 2007
Activités
Travaux du Comité
Dernière réunion : Lundi 16 juin 2008
Rapport 4 - RADARSAT-2
Présenté à la Chambre : Vendredi 18 avril 2008
Rapport 1 - Algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines
Présenté à la Chambre : Mercredi 5 décembre 2007
Élection du président
Dernière réunion : Jeudi 15 novembre 2007