Travaux
yes
39e législature, 1re session
(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)
Études
Rapport 7 - Projet de loi C-298, Loi visant à ajouter le sulfonate de perfluorooctane (SPFO) à la liste de quasi-élimination établie en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Lundi 14 mai 2007
Rapport 6 - Projet de loi C-307, Loi interdisant l'utilisation de phtalate de butylbenzyle (BBP), de phtalate de dibutyle (DBP) et de phtalate de di(2-éthylhexyle) (DEHP) dans certains produits et modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mai 2007
Rapport 4 - Projet de loi C-307, Loi interdisant l'utilisation de phtalate de butylbenzyle (BBP), de phtalate de dibutyle (DBP) et de phtalate de di(2-éthylhexyle) (DEHP) dans certains produits et modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Rapport 3 - Projet de loi C-298, Loi visant à ajouter le sulfonate de perfluorooctane (SPFO) à la liste de quasi-élimination établie en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Rapport 1 - Projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 décembre 2006
Rapport 8 - Algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 juin 2007
Rapport 5 - Examen quinquennal de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : Combler les lacunes
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 mai 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2007
Rapport 2 - Renforcement des pouvoirs du commissaire à l'environnement et au développement durable
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mars 2007