Travaux
yes
39e législature, 1re session
(3 avril 2006 - 14 septembre 2007)
Études
Contre-rendu du Sommet du G8 sur les développements du changement climatique
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007
Air pur / Smog
Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2007
Algues bleues (cyanobactéries) et leurs toxines
Dernière réunion : Mardi 12 juin 2007
Rapport 8
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 juin 2007
Les dépenses du gouvernement à l'égard des changements climatiques en 2006-2007 et des dépenses prévues en 2007-2008
Dernière réunion : Jeudi 7 juin 2007
Projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux
Dernière réunion : Jeudi 31 mai 2007
Budget principal des dépenses 2007-2008 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique ENVIRONNEMENT
Dernière réunion : Mardi 29 mai 2007
Plan de changement climatique du gouvernement intitulé « Prendre le virage »
Dernière réunion : Mardi 29 mai 2007
Séquestration du carbone
Dernière réunion : Mardi 15 mai 2007
Projet de loi C-298, Loi visant à ajouter le sulfonate de perfluorooctane (SPFO) à la liste de quasi-élimination établie en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Dernière réunion : Jeudi 10 mai 2007
Rapport 7
Présenté à la Chambre : Lundi 14 mai 2007
Le méthane de houille
Dernière réunion : Mardi 8 mai 2007
Projet de loi C-307, Loi interdisant l'utilisation de phtalate de butylbenzyle (BBP), de phtalate de dibutyle (DBP) et de phtalate de di(2-éthylhexyle) (DEHP) dans certains produits et modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Dernière réunion : Jeudi 3 mai 2007
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Mercredi 9 mai 2007
Rapport 4 - Projet de loi C-307, Loi interdisant l'utilisation de phtalate de butylbenzyle (BBP), de phtalate de dibutyle (DBP) et de phtalate de di(2-éthylhexyle) (DEHP) dans certains produits et modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) - Demande de prolongation
Adopté par la Chambre : Mercredi 18 avril 2007
Examen, prévu par la loi, de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
Dernière réunion : Mardi 24 avril 2007
Rapport 5 - Examen quinquennal de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) : Combler les lacunes
Présenté à la Chambre : Mercredi 2 mai 2007
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 17 octobre 2007
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une étude des plans de dépenses du Ministère qui étaient inscrits dans le Budget supplémentaire (B) 2006-2007 et l’efficacité de leur mise en œuvre
Dernière réunion : Jeudi 22 mars 2007
Renforcement des pouvoirs du commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Lundi 26 février 2007
Rapport 2
Présenté à la Chambre : Jeudi 1 mars 2007
Système de rapports, Bureau de la vérificatrice générale
Dernière réunion : Mercredi 31 janvier 2007
Programme environnemental
Dernière réunion : Lundi 11 décembre 2006
Projet de loi C-288, Loi visant à assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto
Dernière réunion : Jeudi 7 décembre 2006
Rapport 1
Présenté à la Chambre : Vendredi 8 décembre 2006
Budget principal des dépenses 2006-2007 : Environnement, crédits 1, 5 et 10
Dernière réunion : Mardi 31 octobre 2006
Rapport 2006 de la Commissaire à l'environnement et au développement durable
Dernière réunion : Mardi 3 octobre 2006
Activités
Élection du président
Dernière réunion : Mardi 19 juin 2007
Travaux du Comité
Dernière réunion : Jeudi 14 juin 2007