Travaux

44e législature, 1re session (22 novembre 2021 - 6 janvier 2025) Session courante
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Tous les travaux Rapports
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Études

Dernière réunion : Jeudi 23 mai 2024
Rapport 10 - Budget principal des dépenses 2024-2025: crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
Présenté à la Chambre : Vendredi 31 mai 2024
Dernière réunion : Lundi 29 mai 2023
Rapport 6 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Fondation canadienne des relations raciales, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux
Présenté à la Chambre : Mercredi 31 mai 2023
Dernière réunion : Mercredi 18 mai 2022
Dernière réunion : Mercredi 11 décembre 2024
Dernière réunion : Lundi 9 décembre 2024
Rapport 16 - L’avenir de CBC/Radio-Canada : Défis et possibilités
Présenté à la Chambre : Vendredi 13 décembre 2024
Rapport 8
Adopté par la Chambre : Mardi 29 octobre 2024
Dernière réunion : Mercredi 6 novembre 2024
Rapport 15 - La tenue d'états généraux sur les médias
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 novembre 2024
Dernière réunion : Mercredi 23 octobre 2024
Rapport 14 - Torts causés par le matériel sexuellement explicite illégal en ligne
Présenté à la Chambre : Mercredi 27 novembre 2024
Dernière réunion : Mercredi 23 octobre 2024
Rapport 13 - Utilisation de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde
Présenté à la Chambre : Mardi 5 novembre 2024
Dernière réunion : Lundi 21 octobre 2024
Dernière réunion : Mercredi 9 octobre 2024
Dernière réunion : Jeudi 6 juin 2024
Rapport 12 - La pratique sécuritaire du sport au Canada
Adopté par la Chambre : Jeudi 24 octobre 2024
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 16 octobre 2024
Dernière réunion : Jeudi 11 avril 2024
Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2023
Dernière réunion : Jeudi 20 avril 2023
Dernière réunion : Jeudi 9 février 2023
Rapport 5 - Améliorer le statut de l'artiste au Canada
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Dernière réunion : Lundi 13 juin 2022
Rapport 3 - Relance des secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport à la suite de la COVID-19
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 20 octobre 2022
Dernière réunion : Mercredi 11 mai 2022
Rapport 1 - La fusion Rogers et Shaw: Mauvaise nouvelle pour les nouvelles locales
Présenté à la Chambre : Mardi 17 mai 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022
Dernière réunion : Mercredi 27 avril 2022

Activités

Dernière réunion : Lundi 25 novembre 2024
Dernière réunion : Vendredi 21 octobre 2022
Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2021
Dernière réunion : Mardi 12 décembre 2023
Dernière réunion : Jeudi 30 novembre 2023
Dernière réunion : Jeudi 23 novembre 2023
Dernière réunion : Lundi 29 mai 2023
Dernière réunion : Lundi 13 février 2023
Dernière réunion : Jeudi 9 février 2023
Dernière réunion : Jeudi 16 juin 2022