Passer au contenu

RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 24
Le jeudi 12 février 2026, 16 h 4 à 18 h 8
Webdiffusion
Présidence
L'hon. Terry Duguid, président (Libéral)

• Aaron Gunn remplace Shannon Stubbs (Conservateur)
• Greg McLean remplace Corey Tochor (Conservateur)
• Jonathan Rowe remplace Corey Tochor (Conservateur)
• Patrick Bonin (Bloc Québécois)
• Jonathan Rowe (Conservateur)
Chambre des communes
• Naaman Sugrue, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Laura Carter, analyste
• Avalon Jennings, analyste
• L’hon. Tim Hodgson, ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles
Régie canadienne de l'énergie
• Darren Christie, économiste en chef
• Tracy Sletto, directrice générale
• Jonathan Timlin, vice président, Activités systémiques
Ministère des Ressources naturelles
• Erin O'Brien, sous-ministre adjointe, Secteur des carburants
• Greg Orencsak, sous-ministre
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 27 janvier 2025, le Comité entreprend l'examen de l'objet des articles 593 et 594 (section 41) du projet de loi C-15, loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 4 novembre 2025.

Tim Hodgson fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 6, la réunion est suspendue.

À 17 h 13, la réunion reprend.

Tracy Sletto fait une déclaration et, avec Darren Christie and Erin O'Brien, répond aux questions.

À 17 h 26, la réunion est suspendue.

À 17 h 26, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Il est convenu, —

Que, nonobstant les pratiques habituelles du Comité concernant l’accès aux documents et la distribution des documents,

a) jusqu’à trois membres associés du Comité par parti soient autorisés à recevoir les avis de convocation et les avis de motion et à accéder au cartable numérique;

b) que les noms des membres associés désignés soient communiqués par les bureaux des whips de chaque parti reconnu au greffier du comité; et

c) que les dispositions de cette motion cessent d'être en vigueur à compter du 25 septembre 2026, à moins qu’il en soit ordonné autrement.

À 18 h 06, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Luc Plourde